Proposition de loi tendant à faire déclarer férié le jour du 21 septembre 1892 pour qu'il soit procédé à la célébration du centenaire de la République française, présenté par M. Le Senne,... (23 octobre 1890.)
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Proposition de loi tendant à faire déclarer férié le jour du 21 septembre 1892 pour qu'il soit procédé à la célébration du centenaire de la République française, présenté par M. Le Senne,... (23 octobre 1890.)
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Première publication : 1891