Étienne-Denis Pasquier

Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Projet de loi relatif à la liberté de la presse... Présenté à la Chambre des Pairs le 5 janvier 1818. Discours de M. le garde des sceaux [Pasquier],... contenant les motifs du projet de loi

1818

Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Projet de loi relatif à la contrainte par corps, adopté par la Chambre des Députés le 30 mars 1818, présenté à la Chambre des Pairs le 4 avril. Discours de M. le garde des sceaux [Pasquier],... contenant les motifs du projet de loi...

1818

Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Projet de loi relatif au transit des denrées coloniales par l'Alsace, adopté par la Chambre des Députés le 8 mai 1819, présenté à la Chambre des Pairs le 13 du même mois. Discours prononcé par le ministre des Affaires étrangères [Pasquier], en présentant ce projet à la Chambre des Pairs...

1819

Préfecture de police. Paris, le 31 mars 1814. Citoyens de Paris . (Signé

Préfecture de police. Ordonnance concernant des mesures d'ordre à observer dimanche prochain (10 avril), à l'occasion de la revue et du "Te Deum" . (Signé

1814

Préfecture de police. Ordonnance concernant des mesures d'ordre à observer à l'occasion de l'entrée de S. A. R. Monsieur... à Paris, et du "Te Deum" qui sera chanté dans l'église métropolitaine. (Signé

Préfecture de police . Paris, le 31 mars 1814. Citoyens de Paris !...

1814

Préfecture de police . Ordonnance concernant des mesures d'ordre à observer dimanche prochain à l'occasion de la revue et du Te Deum

1814

Préfecture de police . Ordonnance concernant des mesures d'ordre à observer à l'occasion de l'entrée de S. A. R. Monsieur, frère du Roi, lieutenant-général du Royaume, à Paris, et du Te Deum qui sera chanté dans l'église métropolitaine

1814

Préfecture de police. "Te Deum". Paris, le 2 octobre 1812. [Signé

1812

Préfecture de police. "Te Deum". Paris, 18 septembre 1813. [Signé

Préfecture de police. Ordonnance concernant des mesures d'ordre à observer à l'occasion de l'entrée de S. M. Louis XVIII dans sa capitale. Paris, le 1er mai. [Signé

Préfecture de police. Ordonnance concernant des mesures d'ordre à observer demain vendredi, à l'occasion d'une cérémonie militaire pour la réception de S. M. l'Empereur d'Autriche. (Paris, 14 avril [1814].) [Signé

Préfecture de police. Ordonnance concernant des mesures de police relatives à l'ouverture de la session du Corps législatif. Paris, 17 décembre 1813. [Signé