Recherche
2 résultat(s) · 5 ms
Recherche en cours…
Formules contractuelles de collaboration dans le cadre des relations université-industrie
Formules contractuelles de collaboration dans le cadre des relations université-industrie
France
1963
Marchés publics, cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles (3e éd. 1986) (décret n° 78-1306 du 26 décembre 1978)
Marchés publics, cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles (3e éd. 1986) (décret n° 78-1306 du 26 décembre 1978)
France
1986