Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du nord, d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, de largeur entre les bords intérieurs des rails, dénommé "Groupe du Sud", par M. Felix Anglès,... (21 juillet 1893)
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Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du nord, d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, de largeur entre les bords intérieurs des rails, dénommé "Groupe du Sud", par M. Felix Anglès,... (21 juillet 1893)
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Première publication : 1893