Félix Anglès

La Démocratie et la constitution ; par Félix Anglès,... (20 octobre.)

La Démocratie et la constitution ; par Félix Anglès,... (20 octobre.)

1875

Chef-lieu et garnison (Draguignan), par Félix Anglés,...

Chef-lieu et garnison (Draguignan), par Félix Anglés,...

1878

Conseil général du Var, séance du 18 septembre 1884. Le Chemin de fer du littoral. Discours de M. Félix Anglés,...

Conseil général du Var, séance du 18 septembre 1884. Le Chemin de fer du littoral. Discours de M. Félix Anglés,...

1884

Chef-lieu et garnison , par Félix Anglès,...

Chef-lieu et garnison , par Félix Anglès,...

1878

Rapport sommaire fait, au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Wallon, ayant pour objet de modifier les articles 33, 75, 156, 269, 317 et 332 du Code d'instruction criminelle, par M. Félix Anglès,... (11 juin 1891.)

Rapport sommaire fait, au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Wallon, ayant pour objet de modifier les articles 33, 75, 156, 269, 317 et 332 du Code d'instruction criminelle, par M. Félix Anglès,... (11 juin 1891.)

1891

Projet de résolution relatif à la révision des lois constitutionnelles, présenté par MM. Anglès et Bayol,... (24 avril 1896)

Projet de résolution relatif à la révision des lois constitutionnelles, présenté par MM. Anglès et Bayol,... (24 avril 1896)

1896

Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargé d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Maubeuge à Villers-Sire-Nicole, par M. Felix Anglès,... (20 juillet 1893)

Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargé d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Maubeuge à Villers-Sire-Nicole, par M. Felix Anglès,... (20 juillet 1893)

1893

Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du nord, d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, de largeur entre les bords intérieurs des rails, dénommé "Groupe du Sud", par M. Felix Anglès,... (21 juillet 1893)

Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du nord, d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, de largeur entre les bords intérieurs des rails, dénommé "Groupe du Sud", par M. Felix Anglès,... (21 juillet 1893)

1893

Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer d'intérêt local à crémaillère à construire sur le territoire de la commune de la Turbie (Alpes-Maritimes), par M. Félix Anglès,... (20 décembre 1892.)

Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer d'intérêt local à crémaillère à construire sur le territoire de la commune de la Turbie (Alpes-Maritimes), par M. Félix Anglès,... (20 décembre 1892.)

1892

Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet d'approuver la rétrocession faite à la Compagnie meusienne de chemins de fer du chemin de fer d'intérêt local d'Haironville à Triancourt, par M. Félix Anglès,... (8 juillet 1892.)

Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet d'approuver la rétrocession faite à la Compagnie meusienne de chemins de fer du chemin de fer d'intérêt local d'Haironville à Triancourt, par M. Félix Anglès,... (8 juillet 1892.)

1892

Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement à Lyon, entre la gare des Minimes et la place de Fourvières, d'un embranchement du chemin de fer funiculaire d'intérêt local de Lyon à Saint-Just, par M. Anglès,... (14 mars 1893.)

Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement à Lyon, entre la gare des Minimes et la place de Fourvières, d'un embranchement du chemin de fer funiculaire d'intérêt local de Lyon à Saint-Just, par M. Anglès,... (14 mars 1893.)

1893