Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Alpes-Maritimes à contracter un emprunt pour la réparation des dégâts causés par le tremblement de terre du 23 février 1887, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Sarrien,... (16 mars 1888.)
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Alpes-Maritimes à contracter un emprunt pour la réparation des dégâts causés par le tremblement de terre du 23 février 1887, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Sarrien,... (16 mars 1888.)
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Première publication : 1888