Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe établie sur le vin à l'octroi de Chambéry (Savoie), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Peytral,... (15 décembre 1888.)

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe établie sur le vin à l'octroi de Chambéry (Savoie), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Peytral,... (15 décembre 1888.)

Paul Peytral, France

Autre Première publication : 1888

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe établie sur le vin à l'octroi de Chambéry (Savoie), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Peytral,... (15 décembre 1888.)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe établie sur le vin à l'octroi de Chambéry (Savoie), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Peytral,... (15 décembre 1888.)

impr. de P. Mouillot (Paris) · 1888