Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de La Mure (Isère), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Peytral,... (24 décembre 1888.)

Connectez-vous pour ajouter ce livre à votre bibliothèque.

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de La Mure (Isère), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Peytral,... (24 décembre 1888.)

Paul Peytral, France

Autre Première publication : 1888

Éditions (1)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de La Mure (Isère), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Peytral,... (24 décembre 1888.)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de La Mure (Isère), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Peytral,... (24 décembre 1888.)

impr. de P. Mouillot (Paris) · 1888