Projet de loi adopté par la chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de l'Allier des chemins de fer d'intérêt local à voie étroite, de Varennes à Trézelles, de Trézelles au Donjon et de Lapalisse au Mayet de Montagne, présenté,... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (24 décembre 1903.)

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Projet de loi adopté par la chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de l'Allier des chemins de fer d'intérêt local à voie étroite, de Varennes à Trézelles, de Trézelles au Donjon et de Lapalisse au Mayet de Montagne, présenté,... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (24 décembre 1903.)

Pierre Adolphe Émile Maruéjouls, France

Autre Première publication : 1903

Éditions (1)

Projet de loi adopté par la chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de l'Allier des chemins de fer d'intérêt local à voie étroite, de Varennes à Trézelles, de Trézelles au Donjon et de Lapalisse au Mayet de Montagne, présenté,... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (24 décembre 1903.)

Projet de loi adopté par la chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de l'Allier des chemins de fer d'intérêt local à voie étroite, de Varennes à Trézelles, de Trézelles au Donjon et de Lapalisse au Mayet de Montagne, présenté,... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (24 décembre 1903.)

impr. de P. Mouillot (Paris) · 1903