Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification à l'article 34 de la loi du 16 mars 1882, sur l'administration de l'armée, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. C. de Freycinet,... (29 décembre 1888.)

Connectez-vous pour ajouter ce livre à votre bibliothèque.

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification à l'article 34 de la loi du 16 mars 1882, sur l'administration de l'armée, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. C. de Freycinet,... (29 décembre 1888.)

Charles Louis de Saulces de Freycinet, France

Autre Première publication : 1888

Éditions (1)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification à l'article 34 de la loi du 16 mars 1882, sur l'administration de l'armée, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. C. de Freycinet,... (29 décembre 1888.)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification à l'article 34 de la loi du 16 mars 1882, sur l'administration de l'armée, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. C. de Freycinet,... (29 décembre 1888.)

impr. de P. Mouillot (Paris) · 1888