Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modifié par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés, relatif au rengagement des sous-officiers, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. de Freycinet,... (28 décembre 1888.)

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modifié par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés, relatif au rengagement des sous-officiers, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. de Freycinet,... (28 décembre 1888.)

Charles Louis de Saulces de Freycinet, France

Autre Première publication : 1888

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modifié par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés, relatif au rengagement des sous-officiers, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. de Freycinet,... (28 décembre 1888.)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modifié par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés, relatif au rengagement des sous-officiers, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. de Freycinet,... (28 décembre 1888.)

impr. de P. Mouillot (Paris) · 1888