Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de porter successivement de 2,500 à 3,000 l'effectif des étalons entretenus dans les dépôts du service des haras, présenté... par M. Jules Develle,... (7 décembre 1891.)
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de porter successivement de 2,500 à 3,000 l'effectif des étalons entretenus dans les dépôts du service des haras, présenté... par M. Jules Develle,... (7 décembre 1891.)
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Première publication : 1891