Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour but de déclarer d'utilité publique et d'autoriser l'exécution par l'Etat d'un canal d'irrigation de Manosque, dérivé de la rive droite de la Durance, dans le département des Basses-Alpes, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (11 juin 1881.)
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour but de déclarer d'utilité publique et d'autoriser l'exécution par l'Etat d'un canal d'irrigation de Manosque, dérivé de la rive droite de la Durance, dans le département des Basses-Alpes, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (11 juin 1881.)
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Première publication : 1881