Rapport fait par P.-A. Adet, au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi concernant un échange entre la citoyenne Destouet et la commission administrative des hôpitaux de Barcelonne, département du Gers. Séance du 22 ventôse an IX

Connectez-vous pour ajouter ce livre à votre bibliothèque.

Rapport fait par P.-A. Adet, au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi concernant un échange entre la citoyenne Destouet et la commission administrative des hôpitaux de Barcelonne, département du Gers. Séance du 22 ventôse an IX

Pierre Auguste Adet, France

Autre Première publication : 1800

Éditions (1)

Rapport fait par P.-A. Adet, au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi concernant un échange entre la citoyenne Destouet et la commission administrative des hôpitaux de Barcelonne, département du Gers. Séance du 22 ventôse an IX

Rapport fait par P.-A. Adet, au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi concernant un échange entre la citoyenne Destouet et la commission administrative des hôpitaux de Barcelonne, département du Gers. Séance du 22 ventôse an IX

Impr. nationale (Paris) · 1800