Tribunat. Rapport fait par P.-A. Adet, au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi relatif aux colonies restituées par le traité d'Amiens et aux autres colonies françaises. Du 29 floréal an X

Connectez-vous pour ajouter ce livre à votre bibliothèque.

Tribunat. Rapport fait par P.-A. Adet, au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi relatif aux colonies restituées par le traité d'Amiens et aux autres colonies françaises. Du 29 floréal an X

Pierre Auguste Adet, France

Autre Première publication : 1801

Éditions (1)

Tribunat. Rapport fait par P.-A. Adet, au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi relatif aux colonies restituées par le traité d'Amiens et aux autres colonies françaises. Du 29 floréal an X

Tribunat. Rapport fait par P.-A. Adet, au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi relatif aux colonies restituées par le traité d'Amiens et aux autres colonies françaises. Du 29 floréal an X

Impr. nationale (Paris) · 1801