Recueil des édits, déclarations, arrêts du Conseil et du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667 jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire ; où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Louis XV et plusieurs autres édits... et arrêts sur des matières publiques. (Par M.-A. Rodier)

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Recueil des édits, déclarations, arrêts du Conseil et du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667 jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire ; où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Louis XV et plusieurs autres édits... et arrêts sur des matières publiques. (Par M.-A. Rodier)

France

Autre Première publication : 1769

Sujets

Justice (Actes royaux)

Éditions (2)

Recueil des édits, déclarations, arrêts du Conseil et du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667 jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire ; où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Louis XV et plusieurs autres édits... et arrêts sur des matières publiques. (Par M.-A. Rodier)

Recueil des édits, déclarations, arrêts du Conseil et du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667 jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire ; où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Louis XV et plusieurs autres édits... et arrêts sur des matières publiques. (Par M.-A. Rodier)

B. Pison (sic) et Vve Lecamus (Toulouse) · 1769

Recueil des édits, déclarations, arrêts du Conseil et du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667 jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire ; où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Louis XV et plusieurs autres édits... et arrêts sur des matières publiques. (Par M.-A. Rodier)

Recueil des édits, déclarations, arrêts du Conseil et du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667 jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire ; où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Louis XV et plusieurs autres édits... et arrêts sur des matières publiques. (Par M.-A. Rodier)

B. Pijon (Toulouse) · 1756