Charles-Adolphe Truelle
Œuvres (10)
Rapport fait au nom de la 15e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de Tarn-et-Garonne à contracter un emprunt pour les travaux de chemins vicinaux, par M. Truelle, député (26 juillet 1879)
Rapport fait au nom de la 15e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de Tarn-et-Garonne à contracter un emprunt pour les travaux de chemins vicinaux, par M. Truelle, député (26 juillet 1879)
1879
Rapport fait au nom de la 15e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Pas-de-Calais à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux de grande communication, par M. Truelle, député (26 juillet 1879)
Rapport fait au nom de la 15e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Pas-de-Calais à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux de grande communication, par M. Truelle, député (26 juillet 1879)
1879
Proposition de loi relative au taux de l'intérêt de l'argent, présentée par M. Truelle,... (11 nov. 1881)
Proposition de loi relative au taux de l'intérêt de l'argent, présentée par M. Truelle,... (11 nov. 1881)
1881
Proposition de loi relative au taux de l'intérêt de l'argent, présentée par M. Truelle, député
Proposition de loi relative au taux de l'intérêt de l'argent, présentée par M. Truelle, député
1876
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à reporter au Budget du Ministère de l'Intérieur (Chapitre 24, exercice 1876), une somme de 1.750.000 francs restée disponible sur le crédit de 2.100.000 francs ouvert au Chapitre 19 du même Budget (exercice 1875), pour secours aux inondés, par M. Truelle, député
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à reporter au Budget du Ministère de l'Intérieur (Chapitre 24, exercice 1876), une somme de 1.750.000 francs restée disponible sur le crédit de 2.100.000 francs ouvert au Chapitre 19 du même Budget (exercice 1875), pour secours aux inondés, par M. Truelle, député
1876
Proposition de loi relative au taux de l'intérêt de l'argent, présentée par M. Truelle, député (22 janv. 1878)
Proposition de loi relative au taux de l'intérêt de l'argent, présentée par M. Truelle, député (22 janv. 1878)
1878
Rapport fait au nom de la 13e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Chartres (Eure et Loir) à emprunter 1.057.100 fr., par M. Truelle,... (21 avril 1883)
Rapport fait au nom de la 13e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Chartres (Eure et Loir) à emprunter 1.057.100 fr., par M. Truelle,... (21 avril 1883)
1883
Rapport sommaire fait au nom de la 11e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de loi de M. Rameau ayant pour objet de déterminer le droit sur les choses perdues, dont le maître ne se présente pas, par M. Truelle, député (22 juillet 1879)
Rapport sommaire fait au nom de la 11e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de loi de M. Rameau ayant pour objet de déterminer le droit sur les choses perdues, dont le maître ne se présente pas, par M. Truelle, député (22 juillet 1879)
1879
A MM. les électeurs du département d'Eure-et-Loir
A MM. les électeurs du département d'Eure-et-Loir
1885
Discours de M. Truelle,... [en faveur de l'abrogation de la loi de 1807 fixant le taux de l'intérêt de l'argent.]
Discours de M. Truelle,... [en faveur de l'abrogation de la loi de 1807 fixant le taux de l'intérêt de l'argent.]
1882