Legrand (avoué)
Œuvres (11)
Courte notice sur les procès soutenus en Angleterre par M. Lister, à l'occasion de la machine Crabtree [pour le peignage mécanique de la laine] exploitée à Roubaix par M. Duriez, et arguée de contrefaçon
Courte notice sur les procès soutenus en Angleterre par M. Lister, à l'occasion de la machine Crabtree [pour le peignage mécanique de la laine] exploitée à Roubaix par M. Duriez, et arguée de contrefaçon
1858
Conclusions motivées pour MM. Lister et Holden, peigneurs de laine, contre M. Duriez, peigneur de laine, prévenu de contrefaçon
Conclusions motivées pour MM. Lister et Holden, peigneurs de laine, contre M. Duriez, peigneur de laine, prévenu de contrefaçon
1859
Un dernier mot pour MM. Lister et Holden
Un dernier mot pour MM. Lister et Holden
1859
Tribunal de Lille. Chambre correctionnelle. Procès en contrefaçon de peigneuses de laines. Conclusions et notes pour MM. Duriez fils, de Roubaix, contre MM. Lister et Holden
Tribunal de Lille. Chambre correctionnelle. Procès en contrefaçon de peigneuses de laines. Conclusions et notes pour MM. Duriez fils, de Roubaix, contre MM. Lister et Holden
1859
Procédés Lister pour le peignage de la laine. Nullité des brevets pour défaut de nouveauté. Déchéance des brevets pour défaut d'exploitation en France. Réquisitoire de M. le procureur impérial Prestat...
Procédés Lister pour le peignage de la laine. Nullité des brevets pour défaut de nouveauté. Déchéance des brevets pour défaut d'exploitation en France. Réquisitoire de M. le procureur impérial Prestat...
1859
Tribunal de Lille. Chambre correctionnelle. Peigneuses mécaniques. Action en contrefaçon dirigée par MM. Lister et Holden contre MM. Duriez fils, de Roubaix. Jugement qui annule les brevets des demandeurs
Tribunal de Lille. Chambre correctionnelle. Peigneuses mécaniques. Action en contrefaçon dirigée par MM. Lister et Holden contre MM. Duriez fils, de Roubaix. Jugement qui annule les brevets des demandeurs
1859
Précis sur les questions techniques soulevées dans le débat pendant entre MM. Lister et Holden et M. Duriez
Précis sur les questions techniques soulevées dans le débat pendant entre MM. Lister et Holden et M. Duriez
1859
Résumé des plaidoiries pour MM. Duriez fils contre MM. Lister et Holden
Résumé des plaidoiries pour MM. Duriez fils contre MM. Lister et Holden
1859
Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire pour les sieurs Lister et Holden, manufacturiers associés,... contre les frère et soeur Duriez, négociants, associés sous la raison sociale
Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire pour les sieurs Lister et Holden, manufacturiers associés,... contre les frère et soeur Duriez, négociants, associés sous la raison sociale
1860
Pièces justificatives [produites par les appelants]
Pièces justificatives [produites par les appelants]
1859
Résumé pour MM. Lister et Holden contre M. Duriez fils
Résumé pour MM. Lister et Holden contre M. Duriez fils
1859