Prusse

Jura municipalia terrarum Prussiae...

Traité entre leurs majestés les rois de la Grande Bretagne et de Prusse, et leurs Hautes puissances les États généraux des Provinces-Unies ; signé à la Haye le 19 avril 1794

1794

Traité entre leurs majestés les rois de la Grande Bretagne et de Prusse, et leurs hautes puissances des États généraux des Provinces-Unies ; signé à la Haye le 19 avril 1794

1794

Traité conclu le 8 février 1842, entre le roi des Pays-Bas, Grand Duc de Luxembourg, et le roi de Prusse...

1842

Extrait des remarques de la cour de Prusse sur l'exposé de sa majesté britannique comme électeur de Brunsvic-Lunebourg intitulé Défense de la Déduction fondamentale concernant le droit de succession à la Comté d'Ost-Frise, etc.

Acten der Ständetage Preussens, königlichen Antheils. (Westpreussen.) Herausgegeben von Dr Franz Thunert. Band I. Lieferung I. 1466-1471

1466

Edicts des consuls et sénat de Dansicq et de Thurn en Prusse, contre les jésuites, publiez le XXV aoust et XXIIII octobre 1606. Traduict d'alleman en françois

1607

I. Königliche Postulata, welche der hohen Mediation den 24 Aug. 1696 zu Pinneberg ubergeben worden, II. Fürstliche Antwort... III. Königl. Replique auft vorgesetzte Fürstliche Antwort

1677

(Ordonnance du roi de Prusse Frédéric I portant instruction à ses conseillers etc sur la conduite à tenir vis-à-vis de la Ville de Cologne pour obtenir satisfaction pour les ouvrages et la violation de domicile dont le résident Prussien dans cette ville a été l'objet. Commençant par ces mots :) Von Gottes Ganden (sic) Friederich König in Preussen... (8 mai 1708)

1708

Die Preussischen städte-Ordunngen... [Règlements municipaux en Prusse, du 19 novembre 1808, et du 17 mars 1831...]

1840

Copie authentique de la convention relative aux affaires des Pays-Bas, signée le 10 décembre 1790, entre les ministres plénipotentiaires de Sa Majesté l'Empereur, de Leurs Majestés les rois de la Grande-Bretagne et de Prusse, et de Leurs Hautes Puissances les Etats-généraux des Provinces-Unies

1790

La Convention de Gastein . [Etude comportant le texte de la convention signée entre le roi de Prusse et l'empereur d' Autriche.]

1865

Convençao postal entre sua Magestade el-Rei de Portugal e dos algarves e sua Magestade el-Rei de Prussia

1864

Auszug aus dem zwischen Sachsen und Preussen untern 10ten Julii 1833 abgeschlossenen, und vom 1sten April 1834 an in Wirksamkeit tretenden Post-Vertrage

@ [Convention additionnelle à la convention postale conclue entre la Russie et la Prusse le 10/22 août 1865 , conclue et signée le 28 avril/10 mai 1872]

1872

Traité de paix entre la France et la Prusse. Conclu à Utrecht le 11. avril 1713

1713

Tractatus pacis inter christianissimum regem Galliae ex una et regem Borussiae ex altera parte. Conclusae Ultrajecti die XI aprilis, 1713

1713

Traité et conventions, pour les malades, blessés & prisonniers de guerre des troupes de Sa Majesté Très-Chrétienne & de Sa Majesté le roi de Prusse

1759

Lettres patentes du Roy, pour l'enregistrement de quelques articles des traitez de paix . Donnée à Versailles le 7. avril 1714. Registrée en Parlement le 30. avril 1714

1714

Convention entre les ministres plénipotentiaires de S. M. l'Empereur & de Leurs Majestés les rois de la Grande-Bretagne & de Prusse, & de Leurs Hautes Puissances les États-Généraux des Provinces-Unies, signée à La Haye le 10 décembre 1790 . Traduit du flamand

1790