Albert Viger
Œuvres (20)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'élever le droit de douane du blé et de ses dérivés à l'importation, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Viger,... et par M. Marty,... (23 févr. 1894)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'élever le droit de douane du blé et de ses dérivés à l'importation, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Viger,... et par M. Marty,... (23 févr. 1894)
1894
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification des nos 171 (vins), 84 (raisins de vendange et moûts) et 173 bis (boissons non dénommées) du tableau A annexé à la loi de douane du 11 janvier 1892, présenté... par M. Paul Delombre,... par M. Viger,... et par M. Peytral,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification des nos 171 (vins), 84 (raisins de vendange et moûts) et 173 bis (boissons non dénommées) du tableau A annexé à la loi de douane du 11 janvier 1892, présenté... par M. Paul Delombre,... par M. Viger,... et par M. Peytral,...
1898
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, concernant la régularisation des décrets des 3 et 4 mai 1898, suspendant temporairement les droits sur les blés et abaissant temporairement les droits sur les farines, présenté... par M. Viger,... par M. Maruéjouls,... et par M. Peytral,...
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, concernant la régularisation des décrets des 3 et 4 mai 1898, suspendant temporairement les droits sur les blés et abaissant temporairement les droits sur les farines, présenté... par M. Viger,... par M. Maruéjouls,... et par M. Peytral,...
1898
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la création d'une Société de crédit agricole et populaire, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Viger,... et par M. Peytral,... (2 juin 1893)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la création d'une Société de crédit agricole et populaire, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Viger,... et par M. Peytral,... (2 juin 1893)
1893
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Agriculture (Chapître 41
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Agriculture (Chapître 41
1893
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Agriculture un crédit supplémentaire de 5.000.000 de fr. destiné à secourir les cultivateurs qui ont éprouvé des pertes par suite de la sécheresse, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Viger,... et par M. Peytral,... (22 juillet 1893)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Agriculture un crédit supplémentaire de 5.000.000 de fr. destiné à secourir les cultivateurs qui ont éprouvé des pertes par suite de la sécheresse, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Viger,... et par M. Peytral,... (22 juillet 1893)
1893
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, sur l'exercice 1894, d'un crédit extraordinaire de 160.000 fr. pour les dépenses de l'Exposition internationale de culture fruitière de Saint-Pétersbourg
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, sur l'exercice 1894, d'un crédit extraordinaire de 160.000 fr. pour les dépenses de l'Exposition internationale de culture fruitière de Saint-Pétersbourg
1894
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant les mesures à prendre contre les incendies dans la région des Maures et de l'Estérel (départements du Var et des Alpes-Maritimes) ; présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Viger,... (9 juin 1893)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant les mesures à prendre contre les incendies dans la région des Maures et de l'Estérel (départements du Var et des Alpes-Maritimes) ; présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Viger,... (9 juin 1893)
1893
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'exécution du canal d'irrigation et de submersion de Ribaute (Aude), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Viger,... (29 juin 1893)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'exécution du canal d'irrigation et de submersion de Ribaute (Aude), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Viger,... (29 juin 1893)
1893
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour but de compléter les lois des 21 mars 1883 et 28 juillet 1886, sur les mesures à prendre pour la protection des vignobles de l'Algérie, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Viger,... (27 janvier 1899.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour but de compléter les lois des 21 mars 1883 et 28 juillet 1886, sur les mesures à prendre pour la protection des vignobles de l'Algérie, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Viger,... (27 janvier 1899.)
1899
Rapport... [Proposition de loi ayant pour but de combattre les épizooties et les maladies contagieuses des animaux], par M. Viger,... [26 novembre 1908.]
Rapport... [Proposition de loi ayant pour but de combattre les épizooties et les maladies contagieuses des animaux], par M. Viger,... [26 novembre 1908.]
1908
Rapport fait au nom de la commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant modification de la loi du 19 juillet 1890, relative à l'entrée en France des produits d'origine tunisienne, par M. Viger,...
Rapport fait au nom de la commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant modification de la loi du 19 juillet 1890, relative à l'entrée en France des produits d'origine tunisienne, par M. Viger,...
1904
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, tendant à compléter l'outillage national par l'exécution d'un certain nombre de voies navigables nouvelles, l'amélioration des canaux, des rivières et des ports maritimes Canal d'Orléans (prolongement du canal de Combleux à Orléans), par M. Viger,... (10 février 1903.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, tendant à compléter l'outillage national par l'exécution d'un certain nombre de voies navigables nouvelles, l'amélioration des canaux, des rivières et des ports maritimes Canal d'Orléans (prolongement du canal de Combleux à Orléans), par M. Viger,... (10 février 1903.)
1903
Rapport fait au nom de la commission des douanes, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la chambre des députés, ayant pour objet de modifier le tarif général des douanes. - Tableau A. - Droits d'entrée sur les bestiaux et les viandes abattues, par M. Viger,... (2 juillet 1903.)
Rapport fait au nom de la commission des douanes, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la chambre des députés, ayant pour objet de modifier le tarif général des douanes. - Tableau A. - Droits d'entrée sur les bestiaux et les viandes abattues, par M. Viger,... (2 juillet 1903.)
1903
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion des diverses manifestations entreprises par le gouvernement pour généraliser, en France, les emplois industriels de l'alcool, par M. Viger,... (2 juillet 1903.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion des diverses manifestations entreprises par le gouvernement pour généraliser, en France, les emplois industriels de l'alcool, par M. Viger,... (2 juillet 1903.)
1903
Rapport... (exportation et importation des blés et farines et création de bons d'importation) par M. Viger,... (13 décembre 1900)
Rapport... (exportation et importation des blés et farines et création de bons d'importation) par M. Viger,... (13 décembre 1900)
1900
Rapport... (1 ° projet de loi portant modification du régime des admissions temporaires du froment ; 2 ° proposition de loi de M. Charles Prevet relative à la suppression de l'admission temporaire des blés ; 3 ° proposition de loi de M. Darbot tendant à atteindre la spéculation en vue de mettre un terme à son influence néfaste sur le cours du prix des denrées alimentaires et particulièrement sur celui du blé) par M. Viger,... (29 novembre 1901.)
Rapport... (1 ° projet de loi portant modification du régime des admissions temporaires du froment ; 2 ° proposition de loi de M. Charles Prevet relative à la suppression de l'admission temporaire des blés ; 3 ° proposition de loi de M. Darbot tendant à atteindre la spéculation en vue de mettre un terme à son influence néfaste sur le cours du prix des denrées alimentaires et particulièrement sur celui du blé) par M. Viger,... (29 novembre 1901.)
1901
Rapport fait au nom de la commission des douanes, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, adoptée avec modifications par la chambre des députés, ayant pour objet de modifier le tarif général des douanes. - Tableau A. - Droits d'entrée sur les bestiaux et viandes abattues, par M. Viger,... (4 juillet 1903.)
Rapport fait au nom de la commission des douanes, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, adoptée avec modifications par la chambre des députés, ayant pour objet de modifier le tarif général des douanes. - Tableau A. - Droits d'entrée sur les bestiaux et viandes abattues, par M. Viger,... (4 juillet 1903.)
1903
Projet de loi, adopté par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, sur le Code rural (Livre 1er. - Titre V. - Du bail emphytéotique), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Viger,... (24 mai 1899)
Projet de loi, adopté par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, sur le Code rural (Livre 1er. - Titre V. - Du bail emphytéotique), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Viger,... (24 mai 1899)
1899
Projet de loi, adopté par la chambre des Députés, concernant la répression de la fraude dans le commerce du beurre et la fabrication de la margarine, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Viger,... (19 mars 1896)
Projet de loi, adopté par la chambre des Députés, concernant la répression de la fraude dans le commerce du beurre et la fabrication de la margarine, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Viger,... (19 mars 1896)
1896