Adrien-Barthélemy-Louis Rieunier

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modifié par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés, portant organisation de l'armée coloniale, présenté... par M. le général Loizillon,... par M. le vice-amiral Rieunier,... et par M. Jules Siegfried,... (16 mars 1893.)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modifié par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés, portant organisation de l'armée coloniale, présenté... par M. le général Loizillon,... par M. le vice-amiral Rieunier,... et par M. Jules Siegfried,... (16 mars 1893.)

1893

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modifiant le Code de justice maritime, présenté... par M. le vice-amiral Rieunier,... (1er mai 1893.)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modifiant le Code de justice maritime, présenté... par M. le vice-amiral Rieunier,... (1er mai 1893.)

1893