Jean-Louis de Lanessan
Œuvres (22)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant concession de décorations supplémentaires pour les auteurs d'actes de sauvetage maritime... par M. de Lanessan,... (29 mars 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant concession de décorations supplémentaires pour les auteurs d'actes de sauvetage maritime... par M. de Lanessan,... (29 mars 1901.)
1901
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant création d'un cadre d'officiers de marine en résidence fixe... par M. de Lanessan,... (12 novembre 1901.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant création d'un cadre d'officiers de marine en résidence fixe... par M. de Lanessan,... (12 novembre 1901.)
1901
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification
1902
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification du décret-loi disciplinaire et pénal du 24 mars 1852, pour la marine marchande, présenté... par M. de Lanessan,... (29 mars 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification du décret-loi disciplinaire et pénal du 24 mars 1852, pour la marine marchande, présenté... par M. de Lanessan,... (29 mars 1902)
1902
Projet de loi... (organisation des troupes coloniales), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. le général de Galliffet,... par M. de Lanessan,... et par M. Albert Decrais,... (7 avril 1900)
Projet de loi... (organisation des troupes coloniales), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. le général de Galliffet,... par M. de Lanessan,... et par M. Albert Decrais,... (7 avril 1900)
1900
Projet de loi... (organisation du corps de contrôle de l'administration de la Marine), par M. de Lanessan,... (10 juillet 1900)
Projet de loi... (organisation du corps de contrôle de l'administration de la Marine), par M. de Lanessan,... (10 juillet 1900)
1900
Projet de loi... (concession de cinquante-neuf médailles militaires, au titre de faits de guerre, pour le personnel marin de la garde de la Légation de France à Pékin), par M. de Lanessan,... (4 décembre 1900)
Projet de loi... (concession de cinquante-neuf médailles militaires, au titre de faits de guerre, pour le personnel marin de la garde de la Légation de France à Pékin), par M. de Lanessan,... (4 décembre 1900)
1900
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, règlant l'organisation des officiers des équipages de la flotte et des Chefs de musique des dépôts des équipages de la flotte, présenté... par M. de Lanessan,... et par M. J. Caillaux,... (13 février 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, règlant l'organisation des officiers des équipages de la flotte et des Chefs de musique des dépôts des équipages de la flotte, présenté... par M. de Lanessan,... et par M. J. Caillaux,... (13 février 1902)
1902
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'accorder à M. Savorgnan de Brazza (Pierre-Paul-François Camille), à titre de récompense nationale, une pension annuelle de 10.000 francs, présenté... par M. Albert Decrais,... par M. de Lanessan,... et par M. J. Caillaux,... (29 mars 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'accorder à M. Savorgnan de Brazza (Pierre-Paul-François Camille), à titre de récompense nationale, une pension annuelle de 10.000 francs, présenté... par M. Albert Decrais,... par M. de Lanessan,... et par M. J. Caillaux,... (29 mars 1902)
1902
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'accorder à Mme Veuve Klobb, née Forget (Marie-Emilie Marguerite) une pension annuelle et viagère de 6.000 fr., présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Albert Decrais,... par M. de Lanessan,... et par M. J. Caillaux,... (23 décembre 1899.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'accorder à Mme Veuve Klobb, née Forget (Marie-Emilie Marguerite) une pension annuelle et viagère de 6.000 fr., présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Albert Decrais,... par M. de Lanessan,... et par M. J. Caillaux,... (23 décembre 1899.)
1899
Projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1899, d'un crédit extraordinaire de 928,000 fr. applicable au ministère de la marine, présenté... par M. de Lanessan,... et par M. Caillaux,...
Projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1899, d'un crédit extraordinaire de 928,000 fr. applicable au ministère de la marine, présenté... par M. de Lanessan,... et par M. Caillaux,...
1899
Projet de loi relatif à l'augmentation de la flotte... présenté... par M. de Lanessan,... et par M. J. Caillaux,...
Projet de loi relatif à l'augmentation de la flotte... présenté... par M. de Lanessan,... et par M. J. Caillaux,...
1900
Projet de loi... (prorogation des encouragements accordés aux grandes pêches maritimes), par MM. A. Millerand,... de Lanessan, et J. Caillaux,... (10 juillet 1900)
Projet de loi... (prorogation des encouragements accordés aux grandes pêches maritimes), par MM. A. Millerand,... de Lanessan, et J. Caillaux,... (10 juillet 1900)
1900
Projet de loi... (ouverture, sur l'exercice 1900, au Ministre de la Marine et au Ministre des Colonies, de crédits extraordinaires s'élevant à la somme totale de 14.500.000 francs (Evénements de Chine)..., par MM. de Lanessan,... Albert Decrais,... et J. Caillaux,... (10 juillet 1900)
Projet de loi... (ouverture, sur l'exercice 1900, au Ministre de la Marine et au Ministre des Colonies, de crédits extraordinaires s'élevant à la somme totale de 14.500.000 francs (Evénements de Chine)..., par MM. de Lanessan,... Albert Decrais,... et J. Caillaux,... (10 juillet 1900)
1900
Projet de loi... (augmentation de la flotte), par MM. de Lanessan,... et J. Caillaux,... (2 juillet 1900)
Projet de loi... (augmentation de la flotte), par MM. de Lanessan,... et J. Caillaux,... (2 juillet 1900)
1900
Projet de loi... (outillage des ports de guerre et établissement des bases d'opération de la flotte), par MM. de Lanessan,... et J. Caillaux,... (2 juillet 1900)
Projet de loi... (outillage des ports de guerre et établissement des bases d'opération de la flotte), par MM. de Lanessan,... et J. Caillaux,... (2 juillet 1900)
1900
Projet de loi ayant pour objet d'accorder à M. Savorgnan de Brazza (Pierre-Paul-François-Camille), à titre de récompense nationale, une pension annuelle de 10.000 fr... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Albert Decrais,... par M. de Lanessan,... et par M. J. Caillaux,... (5 mars 1902)
Projet de loi ayant pour objet d'accorder à M. Savorgnan de Brazza (Pierre-Paul-François-Camille), à titre de récompense nationale, une pension annuelle de 10.000 fr... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Albert Decrais,... par M. de Lanessan,... et par M. J. Caillaux,... (5 mars 1902)
1902
Projet de loi portant fixation des pensions de retraite des officiers mariniers des équipages de la flotte) par M. de Lanessan,... et par M. J. Caillaux,... (21 janvier 1901.)
Projet de loi portant fixation des pensions de retraite des officiers mariniers des équipages de la flotte) par M. de Lanessan,... et par M. J. Caillaux,... (21 janvier 1901.)
1901
Projet de loi... (crédits extraordinaires de 14 500 000 fr.
Projet de loi... (crédits extraordinaires de 14 500 000 fr.
1901
Projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1900, d'un crédit extraordinaire de 3053000 fr. applicable au ministère de la marine... présenté... par M. de Lanessan,... et par M. J. Caillaux,... (25 juin 1900.)
Projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1900, d'un crédit extraordinaire de 3053000 fr. applicable au ministère de la marine... présenté... par M. de Lanessan,... et par M. J. Caillaux,... (25 juin 1900.)
1900
Projet de loi... (prorogation des encouragements aux grandes pêches maritimes) par M. A. Millerand,... par M. de Lanessan,... et par M. J. Caillaux,... (24 décembre 1900.)
Projet de loi... (prorogation des encouragements aux grandes pêches maritimes) par M. A. Millerand,... par M. de Lanessan,... et par M. J. Caillaux,... (24 décembre 1900.)
1900
Projet de loi... (ouverture, au titre du compte de trésorerie. Dépenses de l'expédition de Chine, de crédits s'élevant à 11,135475 fr. et applicables aux dépenses du ministère de la marine) par M. de Lanessan,... et par M. J. Caillaux,... (24 décembre 1900.)
Projet de loi... (ouverture, au titre du compte de trésorerie. Dépenses de l'expédition de Chine, de crédits s'élevant à 11,135475 fr. et applicables aux dépenses du ministère de la marine) par M. de Lanessan,... et par M. J. Caillaux,... (24 décembre 1900.)
1900