Emile (Dr) Guyot
Œuvres (31)
Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur l'assistance médicale gratuite, par M. Guyot,... (26 juin 1893)
Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur l'assistance médicale gratuite, par M. Guyot,... (26 juin 1893)
1893
Proposition de loi relative au recrutement des sous-officiers dans les sociétés de gymnastique et de tir... par M. Guyot (Rhône),... (1er février 1901.)
Proposition de loi relative au recrutement des sous-officiers dans les sociétés de gymnastique et de tir... par M. Guyot (Rhône),... (1er février 1901.)
1901
Proposition de loi portant modification de l'article 21 de la loi du 15 juillet 1889, sur le recrutement de l'armée
Proposition de loi portant modification de l'article 21 de la loi du 15 juillet 1889, sur le recrutement de l'armée
1897
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des affaires étrangères, sur l'exercice 1890, d'un crédit extraordinaire de 1,300,000 fr. pour achat d'un hôtel d'ambassade à Saint Pétersbourg, par M. Guyot,... (9 juin 1890.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des affaires étrangères, sur l'exercice 1890, d'un crédit extraordinaire de 1,300,000 fr. pour achat d'un hôtel d'ambassade à Saint Pétersbourg, par M. Guyot,... (9 juin 1890.)
1890
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'une distribution d'énergie électrique produite par une chute d'eau dérivée du Rhône en amont de Lyon, par M. Guyot,... (30 juin 1892.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'une distribution d'énergie électrique produite par une chute d'eau dérivée du Rhône en amont de Lyon, par M. Guyot,... (30 juin 1892.)
1892
Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1893, d'un crédit extraordinaire pour pensions et secours aux familles des victimes de l'explosion du commissariat de police de la rue des Bons-Enfants, par M. Guyot,... (22 juillet 1893)
Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1893, d'un crédit extraordinaire pour pensions et secours aux familles des victimes de l'explosion du commissariat de police de la rue des Bons-Enfants, par M. Guyot,... (22 juillet 1893)
1893
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de modifier l'article 6 de la loi du 9 juillet 1892, portant déclaration d'utilité publique d'une distribution d'énergie électrique produite par une chûte d'eau dérivée du Rhône en amont de Lyon ; par M. Guyot,... (27 nov. 1893)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de modifier l'article 6 de la loi du 9 juillet 1892, portant déclaration d'utilité publique d'une distribution d'énergie électrique produite par une chûte d'eau dérivée du Rhône en amont de Lyon ; par M. Guyot,... (27 nov. 1893)
1893
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 330.000 fr. pour l'Exposition internationale de Lyon, par M. Guyot,... (16 mars 1894)
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 330.000 fr. pour l'Exposition internationale de Lyon, par M. Guyot,... (16 mars 1894)
1894
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant l'exécution du raccordement, à la Demi-Lune, du chemin de fer d'intérêt local de Lyon-Saint-Just à Vaugneray et à Mornant avec le chemin de fer d'intérêt général de Lyon à Montbrison, par M. Guyot,... (6 juillet 1894)
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant l'exécution du raccordement, à la Demi-Lune, du chemin de fer d'intérêt local de Lyon-Saint-Just à Vaugneray et à Mornant avec le chemin de fer d'intérêt général de Lyon à Montbrison, par M. Guyot,... (6 juillet 1894)
1894
Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 40.000 fr. pour le concours international de tir de Lyon, par M. Guyot,... (24 juillet 1894)
Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 40.000 fr. pour le concours international de tir de Lyon, par M. Guyot,... (24 juillet 1894)
1894
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 10.000 fr. pour le concours international de gymnastique de Lyon, par M. Guyot,... (24 juillet 1894)
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 10.000 fr. pour le concours international de gymnastique de Lyon, par M. Guyot,... (24 juillet 1894)
1894
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 1 million 500.000 fr. pour secours aux victimes des cyclones et inondations et des divers orages qui ont sévi en France dans le courant de l'année 1894, par M. Guyot,... (22 nov. 1894)
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 1 million 500.000 fr. pour secours aux victimes des cyclones et inondations et des divers orages qui ont sévi en France dans le courant de l'année 1894, par M. Guyot,... (22 nov. 1894)
1894
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 1.500.000 fr. destiné à venir en aide aux victimes des orages et des inondations dans la région du Nord et dans toute la France pendant l'année 1894, par M. Guyot,... (22 févr. 1895)
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 1.500.000 fr. destiné à venir en aide aux victimes des orages et des inondations dans la région du Nord et dans toute la France pendant l'année 1894, par M. Guyot,... (22 févr. 1895)
1895
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative à la majoration des pensions de la Caisse nationale des retraites, par M. Guyot,... (8 juillet 1895)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative à la majoration des pensions de la Caisse nationale des retraites, par M. Guyot,... (8 juillet 1895)
1895
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant répartition du fonds de subvention aux départements inscrit au Chapître 27 du budget général de l'exercice 1896, en exécution de l'article 58, paragraphe 7, de la loi du 10 août 1891, par M. Guyot,... (13 juillet 1895)
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant répartition du fonds de subvention aux départements inscrit au Chapître 27 du budget général de l'exercice 1896, en exécution de l'article 58, paragraphe 7, de la loi du 10 août 1891, par M. Guyot,... (13 juillet 1895)
1895
Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative à la majoration des pensions de la Caisse nationale des retraites, par M. Guyot,... (18 nov. 1895)
Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative à la majoration des pensions de la Caisse nationale des retraites, par M. Guyot,... (18 nov. 1895)
1895
Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1896, un crédit extraordinaire de un million de fr. destiné à venir en aide aux victimes des inondations, par M. Guyot,... (10 nov. 1896)
Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1896, un crédit extraordinaire de un million de fr. destiné à venir en aide aux victimes des inondations, par M. Guyot,... (10 nov. 1896)
1896
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1896, un crédit supplémentaire de 315.000 fr., par M. Guyot,... (24 nov. 1896)
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1896, un crédit supplémentaire de 315.000 fr., par M. Guyot,... (24 nov. 1896)
1896
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'autoriser la caisse d'assurances en cas de décès à faire des assurances mixtes, par M. Guyot,... (14 déc. 1896)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'autoriser la caisse d'assurances en cas de décès à faire des assurances mixtes, par M. Guyot,... (14 déc. 1896)
1896
Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (Exercice 1897) (11 juillet 1896)
Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (Exercice 1897) (11 juillet 1896)
1896
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés relatif à la réinstallation de l'Académie de médecine, par M. Guyot,...
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés relatif à la réinstallation de l'Académie de médecine, par M. Guyot,...
1898
Rapport... (modification de la tenue de la Cavalerie de l'artillerie, du train des équipages militaires, et des hommes de l'infanterie et du génie, portant le pantalon de cheval avec la bottine ou le brodequin éperonné), par M. Guyot (Rhône),... (7 juin 1900)
Rapport... (modification de la tenue de la Cavalerie de l'artillerie, du train des équipages militaires, et des hommes de l'infanterie et du génie, portant le pantalon de cheval avec la bottine ou le brodequin éperonné), par M. Guyot (Rhône),... (7 juin 1900)
1900
Rapport... (création de deux compagnies de sapeurs mineurs et d'une compagnie de sapeurs de chemins de fer, et modification de l'organisation des troupes du génie), par M. Guyot,... (22 novembre 1900)
Rapport... (création de deux compagnies de sapeurs mineurs et d'une compagnie de sapeurs de chemins de fer, et modification de l'organisation des troupes du génie), par M. Guyot,... (22 novembre 1900)
1900
Rapport... (article 45 du budget général des dépenses et des recettes, exercice 1901
Rapport... (article 45 du budget général des dépenses et des recettes, exercice 1901
1901
Rapport... (modification de l'art. 1er de la loi du 14 avril 1832 en ce qui concerne les nominations au grade de caporal ou de brigadier des militaires ayant justifié avant leur incorporation de certaines aptitudes.) par M. Guyot,... (3 décembre 1901.)
Rapport... (modification de l'art. 1er de la loi du 14 avril 1832 en ce qui concerne les nominations au grade de caporal ou de brigadier des militaires ayant justifié avant leur incorporation de certaines aptitudes.) par M. Guyot,... (3 décembre 1901.)
1901
Rapport... (budget général de l'exercice 1902
Rapport... (budget général de l'exercice 1902
1902
Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1902, un crédit de 25.000 fr. pour être affecté à l'Institut Marey, par M. Guyot (Rhône),... (22 mars 1902)
Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1902, un crédit de 25.000 fr. pour être affecté à l'Institut Marey, par M. Guyot (Rhône),... (22 mars 1902)
1902
Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ratification du décret rendu le 30 décembre 1901, en exécution de la loi de finances du 29 décembre 1882, qui a ouvert au Ministre des Travaux publics, au titre du budget, annexe des chemins de fer de l'Etat, pour l'exercice 1901, un crédit supplémentaire de 1.751.700 francs, par M. Guyot (Rhône),... (25 mars 1902)
Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ratification du décret rendu le 30 décembre 1901, en exécution de la loi de finances du 29 décembre 1882, qui a ouvert au Ministre des Travaux publics, au titre du budget, annexe des chemins de fer de l'Etat, pour l'exercice 1901, un crédit supplémentaire de 1.751.700 francs, par M. Guyot (Rhône),... (25 mars 1902)
1902
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts (1re section, service de l'instruction publique), d'un crédit extraordinaire de 306 000 fr. destiné à l'acquisition de l'institution Livet à Nantes, par M. Guyot,...
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts (1re section, service de l'instruction publique), d'un crédit extraordinaire de 306 000 fr. destiné à l'acquisition de l'institution Livet à Nantes, par M. Guyot,...
1898
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à diviser l'arrondissement de Narbonne en deux circonscriptions électorales, par M. Guyot,... (28 juin 1883.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à diviser l'arrondissement de Narbonne en deux circonscriptions électorales, par M. Guyot,... (28 juin 1883.)
1883
Proposition de loi relative à l'assistance aux vieillards, infirmes et incurables présentée par M. Guyot (Rhone),... (Renvoyée à la Commission de l'assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables. [26 novembre 1903.])
Proposition de loi relative à l'assistance aux vieillards, infirmes et incurables présentée par M. Guyot (Rhone),... (Renvoyée à la Commission de l'assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables. [26 novembre 1903.])
1903