Gilbert Gaillard
Œuvres (8)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour but de modifier l'article 11 de la loi du 22 juin 1833 sur l'élection des Conseils d'arrondissement, par M. Gilbert Gaillard,... (31 mars 1892.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour but de modifier l'article 11 de la loi du 22 juin 1833 sur l'élection des Conseils d'arrondissement, par M. Gilbert Gaillard,... (31 mars 1892.)
1892
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre du commerce et de l'industrie (2e section, postes et télégraphes), sur l'exercice 1892, d'un crédit extraordinaire de 15,000 fr. nécessaire pour faire face aux frais d'établissement et d'exploitation d'une ligne télégraphique reliant les vallées d'Andorre à la France, par M. Gilbert Gaillard,... (4 avril 1892.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre du commerce et de l'industrie (2e section, postes et télégraphes), sur l'exercice 1892, d'un crédit extraordinaire de 15,000 fr. nécessaire pour faire face aux frais d'établissement et d'exploitation d'une ligne télégraphique reliant les vallées d'Andorre à la France, par M. Gilbert Gaillard,... (4 avril 1892.)
1892
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer sur le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet de proroger le délai fixé par la loi du 21 août 1882 pour les expropriations nécessaires à l'établissement de l'embranchement, sur la ligne de Lyon à Montbrison, du chemin de fer d'intérêt local de Lyon-Saint-Just à Vaugneray et à Mornant, par M. Gilbert Gaillard,... (5 avril 1892.)
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer sur le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet de proroger le délai fixé par la loi du 21 août 1882 pour les expropriations nécessaires à l'établissement de l'embranchement, sur la ligne de Lyon à Montbrison, du chemin de fer d'intérêt local de Lyon-Saint-Just à Vaugneray et à Mornant, par M. Gilbert Gaillard,... (5 avril 1892.)
1892
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Seine-Inférieure, d'un chemin de fer d'intérêt local de Rouen-Eauplet au plateau de Bonsecours, par M. Gilbert Gaillard,... (3 juin 1892.)
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Seine-Inférieure, d'un chemin de fer d'intérêt local de Rouen-Eauplet au plateau de Bonsecours, par M. Gilbert Gaillard,... (3 juin 1892.)
1892
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Pont de-la-Deûle à Pont-à-Marcq, par M. Gilbert Gaillard,... (13 juillet 1894)
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Pont de-la-Deûle à Pont-à-Marcq, par M. Gilbert Gaillard,... (13 juillet 1894)
1894
Rapport sommaire fait au nom de la 1ère commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Belle, ayant pour objet de modifier la loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer, par M. Gilbert Gaillard,... (24 nov. 1896)
Rapport sommaire fait au nom de la 1ère commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Belle, ayant pour objet de modifier la loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer, par M. Gilbert Gaillard,... (24 nov. 1896)
1896
Rapport sommaire fait au nom de la 8e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alexandre Haac, sur le régime judiciaire des Colonies, par M. Gilbert Gaillard,... (5 avril 1897)
Rapport sommaire fait au nom de la 8e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alexandre Haac, sur le régime judiciaire des Colonies, par M. Gilbert Gaillard,... (5 avril 1897)
1897
Les industries de la chimie
Les industries de la chimie
1992