Ludovic Dupuy-Dutemps
Œuvres (8)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de modifier, aux abords de Saint-Quentin, le tracé du chemin de fer d'intérêt local de Saint-Quentin au Catelet, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. Dupuy-Dutemps,... (5 février 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de modifier, aux abords de Saint-Quentin, le tracé du chemin de fer d'intérêt local de Saint-Quentin au Catelet, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. Dupuy-Dutemps,... (5 février 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Sarthe, de diverses lignes de chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. Dupuy-Dutemps,... et par M. Ribot,... (28 févr. 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Sarthe, de diverses lignes de chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. Dupuy-Dutemps,... et par M. Ribot,... (28 févr. 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver une Convention passée entre l'Etat et la Compagnie des Chemins de fer du Midi et du Canal latéral à la Garonne, pour la concession à cette Compagnie du chemin de fer de raccordement des lignes de Bordeaux à la frontière d'Espagne et de Bayonne à Saint-Jean Pied-de-Port, avec une gare maritime à établir sur les quais de la rive gauche de l'Adour, aux Allées-Marines, à Bayonne, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. Dupuy-Dutemps,... (14 mars 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver une Convention passée entre l'Etat et la Compagnie des Chemins de fer du Midi et du Canal latéral à la Garonne, pour la concession à cette Compagnie du chemin de fer de raccordement des lignes de Bordeaux à la frontière d'Espagne et de Bayonne à Saint-Jean Pied-de-Port, avec une gare maritime à établir sur les quais de la rive gauche de l'Adour, aux Allées-Marines, à Bayonne, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. Dupuy-Dutemps,... (14 mars 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet l'approbation d'un avenant au traité du 10 octobre 1884, passé entre la Compagnie des Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée et la Compagnie concessionnaire des Chemins de fer du Vieux-Port et de la banlieue sud de Marseille, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. Dupuy-Dutemps,... (25 mars 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet l'approbation d'un avenant au traité du 10 octobre 1884, passé entre la Compagnie des Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée et la Compagnie concessionnaire des Chemins de fer du Vieux-Port et de la banlieue sud de Marseille, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. Dupuy-Dutemps,... (25 mars 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant l'abandon à l'Etat du canal de la Dive et du Thouet par les Concessionnaires, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. Dupuy-Dutemps,... et par M. Ribot,... (30 mai 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant l'abandon à l'Etat du canal de la Dive et du Thouet par les Concessionnaires, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. Dupuy-Dutemps,... et par M. Ribot,... (30 mai 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Hautes-Pyrénées, des deux chemins de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre de largeur entre les bords intérieurs des rails et à traction électrique, de Pierrefitte à la Raillère, par Cauterets, et de Pierrefitte à Luz-Saint-Sauveur, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Dupuy-Dutemps,... (14 juin 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Hautes-Pyrénées, des deux chemins de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre de largeur entre les bords intérieurs des rails et à traction électrique, de Pierrefitte à la Raillère, par Cauterets, et de Pierrefitte à Luz-Saint-Sauveur, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Dupuy-Dutemps,... (14 juin 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer d'Etampes à Beaume-la-Rolande, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Dupuy-Dutemps,... (28 juin 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer d'Etampes à Beaume-la-Rolande, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Dupuy-Dutemps,... (28 juin 1895)
1895
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer d'Espalion à la ligne de Rodez à Millau, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Dupuy-Dutemps,... (22 oct. 1895)
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer d'Espalion à la ligne de Rodez à Millau, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Dupuy-Dutemps,... (22 oct. 1895)
1895