Paul Devès

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la construction et à la concession des canaux dérivés du Rhône ou de ses affluents, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Devès,... et par M. H. Allain-Targé,... (15 décembre 1881.)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la construction et à la concession des canaux dérivés du Rhône ou de ses affluents, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Devès,... et par M. H. Allain-Targé,... (15 décembre 1881.)

1881

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le gouvernement de la République à consentir de nouvelles prorogations de la réforme judiciaire en Egypte, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... et par M. Devès,... (7 décembre 1882.)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le gouvernement de la République à consentir de nouvelles prorogations de la réforme judiciaire en Egypte, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... et par M. Devès,... (7 décembre 1882.)

1882

Projet de loi rectificatif du projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant organisation de différents services en Tunisie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... et par M. Devès,... (14 décembre 1882.)

Projet de loi rectificatif du projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant organisation de différents services en Tunisie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... et par M. Devès,... (14 décembre 1882.)

1882

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à régler la situation des membres des familles qui ont régné en France, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. A. Fallières,... et par M. P. Devès,... (3 février 1883.)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à régler la situation des membres des familles qui ont régné en France, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. A. Fallières,... et par M. P. Devès,... (3 février 1883.)

1883

Œuvres (4)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la construction et à la concession des canaux dérivés du Rhône ou de ses affluents, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Devès,... et par M. H. Allain-Targé,... (15 décembre 1881.)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le gouvernement de la République à consentir de nouvelles prorogations de la réforme judiciaire en Egypte, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... et par M. Devès,... (7 décembre 1882.)

Projet de loi rectificatif du projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant organisation de différents services en Tunisie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... et par M. Devès,... (14 décembre 1882.)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à régler la situation des membres des familles qui ont régné en France, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. A. Fallières,... et par M. P. Devès,... (3 février 1883.)