Constant Jaurès
Œuvres (10)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Eugène Farcy, ayant pour objet de prévenir les accidents et les collisions en mer... par M. l'amiral Jaurès,... (9 juin 1874.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Eugène Farcy, ayant pour objet de prévenir les accidents et les collisions en mer... par M. l'amiral Jaurès,... (9 juin 1874.)
1874
Projet de loi relatif à l'allocation d'une pension exceptionnelle élevant à 6.000 francs celle qui revient à la veuve de M. le vice-amiral Jauréguiberry... présenté... par M. Rouvier,... et par M. le vice-amiral Jaurès,... (9 mars 1889.)
Projet de loi relatif à l'allocation d'une pension exceptionnelle élevant à 6.000 francs celle qui revient à la veuve de M. le vice-amiral Jauréguiberry... présenté... par M. Rouvier,... et par M. le vice-amiral Jaurès,... (9 mars 1889.)
1889
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'un traité de commerce conclu à Saïgon le 31 août 1874, entre la France et le royaume d'Annam... par M. l'amiral Jaurès,... (3 juillet 1875.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'un traité de commerce conclu à Saïgon le 31 août 1874, entre la France et le royaume d'Annam... par M. l'amiral Jaurès,... (3 juillet 1875.)
1875
Projet de loi tendant à obtenir la concession de décorations supplémentaires pour les militaires des armées de terre et de mer à l'occasion du centenaire de 1789, présenté... par M. de Freycinet,... et par M. le vice-amiral Jaurès... (26 février 1889.)
Projet de loi tendant à obtenir la concession de décorations supplémentaires pour les militaires des armées de terre et de mer à l'occasion du centenaire de 1789, présenté... par M. de Freycinet,... et par M. le vice-amiral Jaurès... (26 février 1889.)
1889
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour but de faire porter aux deux tiers des extinctions survenues parmi les personnes décédées de la médaille militaire, au lieu de la moitié, la proportion des nominations nouvelles, fixée par la loi du 25 juillet 1873... par M. l'amiral Jaurès,... (8 janvier 1875.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour but de faire porter aux deux tiers des extinctions survenues parmi les personnes décédées de la médaille militaire, au lieu de la moitié, la proportion des nominations nouvelles, fixée par la loi du 25 juillet 1873... par M. l'amiral Jaurès,... (8 janvier 1875.)
1875
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Hervé de Saisy et de plusieurs de ses collègues, ayant pour objet l'envoi et le traitement aux frais de l'Etat dans les établissements d'eau minérales désignés à cet effet, des anciens militaires et marins, ainsi que de leurs assimilés, dont les blessures et les infirmités contractées au service nécessitent l'application de cette mesure... par M. l'amiral Jaurès,... (4 juillet 1873.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Hervé de Saisy et de plusieurs de ses collègues, ayant pour objet l'envoi et le traitement aux frais de l'Etat dans les établissements d'eau minérales désignés à cet effet, des anciens militaires et marins, ainsi que de leurs assimilés, dont les blessures et les infirmités contractées au service nécessitent l'application de cette mesure... par M. l'amiral Jaurès,... (4 juillet 1873.)
1873
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'un traité conclu à Saïgon le 15 mars 1874, entre la France et le royaume d'Annam, par M. l'amiral Jaurès,... (1er août 1874.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'un traité conclu à Saïgon le 15 mars 1874, entre la France et le royaume d'Annam, par M. l'amiral Jaurès,... (1er août 1874.)
1874
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation
1888
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Léon Lalanne et de plusieurs de ses collègues, relatives aux nominations ou promotions dans l'Ordre national de la Légion d'honneur, par M. l'amiral Jaurès,... (15 février 1887.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Léon Lalanne et de plusieurs de ses collègues, relatives aux nominations ou promotions dans l'Ordre national de la Légion d'honneur, par M. l'amiral Jaurès,... (15 février 1887.)
1887
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner
1884