Jean-Victor-Georges Haussmann

Proposition de loi tendant à la suppression de la prestation individuelle... présentée par MM. Brincard, Haussmann, Gauthier (de Clagny) Argeliès,... (15 mars 1890.)

Proposition de loi tendant à la suppression de la prestation individuelle... présentée par MM. Brincard, Haussmann, Gauthier (de Clagny) Argeliès,... (15 mars 1890.)

1890

Proposition de loi tendant à étendre aux élèves de l'Ecole nationale d'horticulture les dispenses accordées par l'article 23 de la loi du 15 juillet 1889... présentée par MM. Gauthier (de Clagny) et Haussmann,... (8 novembre 1900.)

Proposition de loi tendant à étendre aux élèves de l'Ecole nationale d'horticulture les dispenses accordées par l'article 23 de la loi du 15 juillet 1889... présentée par MM. Gauthier (de Clagny) et Haussmann,... (8 novembre 1900.)

1900