Alphonse Humbert
Œuvres (5)
Annexes au Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner
Annexes au Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner
1897
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner
1897
Rapport fait au nom de la Commission relative à l'organisation municipale de Paris, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de rendre applicable au Conseil municipal de Paris l'article 41 de la loi du 5 avril 1884, Par M. Alphonse Humbert,... (27 février 1896)
Rapport fait au nom de la Commission relative à l'organisation municipale de Paris, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de rendre applicable au Conseil municipal de Paris l'article 41 de la loi du 5 avril 1884, Par M. Alphonse Humbert,... (27 février 1896)
1896
Proposition de loi sur le régime municipal de la ville de Paris. Présentée par M. Alphonse Humbert,... (17 juillet 1894)
Proposition de loi sur le régime municipal de la ville de Paris. Présentée par M. Alphonse Humbert,... (17 juillet 1894)
1894
Proposition de loi ayant pour objet de substituer aux Colonies pénales actuelles les îles de Kerguelen,... Présentée Par MM. Alexandre Girault, Alphonse Humbert, de Mahy,... (23 décembre 1897)
Proposition de loi ayant pour objet de substituer aux Colonies pénales actuelles les îles de Kerguelen,... Présentée Par MM. Alexandre Girault, Alphonse Humbert, de Mahy,... (23 décembre 1897)
1897