Jules Dufaure

Discours de M. Dufaure, ministre de l'Intérieur, prononcé à l'Assemblée nationale dans la séance du 12 juin 1849

1849

Projet de loi sur l'organisation des tribunaux de première instance, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. J. Dufaure,...

1876

Projet de loi concernant le renouvellement des auditeurs de deuxième classe au Conseil d'Etat, présenté au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Dufaure,...

1876

Projet de loi, voté par la Chambre des députés, tendant à autoriser l'Imprimerie nationale à acquérir à l'amiable un immeuble pour servir à l'agrandissement de ses ateliers, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. J. Dufaure,...

1876

Projet de loi relatif à l'aliénation des valeurs mobilières appartenant aux mineurs ou aux interdits, et à la conversion de ces valeurs en titres au porteur, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Dufaure,...

1878

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux délits et contraventions commis du 16 mai 1877 au 14 décembre 1877 par la voie de la parole, de la presse, ou par tout autre moyen de publication, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. Dufaure,...

1878

Projet de loi sur l'extradition des malfaiteurs, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Dufaure,...

1878

Projet de loi ayant pour objet la reconstitution des formalités hypothécaires accomplies au bureau de Tulle (Corrèze) et dont les registres ont été détruits par un incendie... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. J. Dufaure,... et M. Léon Say,...

1878

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre de la justice, sur l'exercice 1878, d'un crédit de 8,500 francs destiné à la publication de la statistique des travaux du Conseil d'Etat... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Dufaure,... et M. Léon Say,...

1878

Projet de loi portant modification des articles 656 à 672 du Code de procédure civile, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Dufaure,...

1878

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à distraire plusieurs communes du canton de Baccarat, arrondissement de Lunéville (Meurthe-et-Moselle) pour former un nouveau canton dont le chef-lieu serait à Badonviller, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. J. Dufaure,...

1878

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la reconstitution des formalités hypothécaires accomplies au bureau de Tulle et dont les registres ont été détruits par un incendie... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. J. Dufaure,... et par M. Léon Say,...

1878

Déclaration lue au Sénat au nom du Conseil des ministres, par M. Dufaure,...

1876

Décret de prorogation, lu au Sénat le 12 août 1876, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. J. Dufaure,...

1876

Sénat.... Discours de M. Dufaure. Séance du 9 mars 1880. [Discussion relative à l'enseignement supérieur.]

1880

Consultation de M. J. Dufaure... et adhésions de M. M. Léon Duval Marie Berryer etc. pour M. Stephano di Giovanni Popolani contre le gouvernement Egyptien. Novembre 1865

1865

Conclusions pour les syndics de la faillite Leroy de Chabrol et Cie contre MM. Dabrin, Bagier, Courpon, Gourlez-Delamotte, Dorzan, agents de change près la Bourse de Paris

1857

Réponse aux conclusions des syndics de la faillite Leroy, de Chabrol et Ce. Conclusions pour MM. Dabrin, Courpon, Bagier, Doazan, Gourlez-Delamotte, agents de change ou anciens agents de change près la Bourse de Paris

1857

Courte réponse pour MM. les syndics de la faillite Leroy de Chabrol ceux observations de MM. les agents de change

1857

Consultation pour M. Ibrahim Hallag contre le Gouvernement égyptien. Août 1864

1864

Lettres de MM. Dufaure et Gustave de Beaumont, 14 et 25 avril 1849

Question de majorat. Succession de M. le marquis Hippolyte de Chamoy. Note à consulter

1862