Eugène Duclerc

Ministère des Affaires étrangères. Rapports sur les travaux de la commission des archives diplomatiques pendant les années 1880-1881-1882

1883

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation du tarif télégraphique établi par l'arrangement conclu, le 3 novembre 1882, entre la France, et l'Autriche-Hongrie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... et par M. Ad. Cochery,... (19 décembre 1882)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation du tarif télégraphique établi par l'arrangement conclu, le 3 novembre 1882, entre la France, et l'Autriche-Hongrie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... et par M. Ad. Cochery,... (19 décembre 1882)

1882

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention relative à l'échange des mandats de poste entre la France et la Grande-Bretagne, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... et par M. Ad. Cochery,... (19 décembre 1882)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention relative à l'échange des mandats de poste entre la France et la Grande-Bretagne, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... et par M. Ad. Cochery,... (19 décembre 1882)

1882

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation du tarif télégraphique établi par l'arrangement conclu, le 3 novembre 1882, entre la France et la Roumanie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... et par M. Ad. Cochery,... (19 décembre 1882.)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation du tarif télégraphique établi par l'arrangement conclu, le 3 novembre 1882, entre la France et la Roumanie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... et par M. Ad. Cochery,... (19 décembre 1882.)

1882

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le gouvernement de la République à consentir de nouvelles prorogations de la réforme judiciaire en Egypte, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... et par M. Devès,... (7 décembre 1882.)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le gouvernement de la République à consentir de nouvelles prorogations de la réforme judiciaire en Egypte, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... et par M. Devès,... (7 décembre 1882.)

1882

Projet de loi rectificatif du projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant organisation de différents services en Tunisie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... et par M. Devès,... (14 décembre 1882.)

Projet de loi rectificatif du projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant organisation de différents services en Tunisie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... et par M. Devès,... (14 décembre 1882.)

1882

Projet de loi, adopté par la chambre des députés, autorisant le président de la République à ratifier les traité et acte passés entre M. Savorgnan de Brazza et le roi Makoko, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... (25 novembre 1882.)

Projet de loi, adopté par la chambre des députés, autorisant le président de la République à ratifier les traité et acte passés entre M. Savorgnan de Brazza et le roi Makoko, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... (25 novembre 1882.)

1882

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention conclue le 29 juillet 1882, avec les Etats-Unis d'Amérique et relative au règlement de certaines réclamations pour dommages de guerre, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... (25 novembre 1882.)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention conclue le 29 juillet 1882, avec les Etats-Unis d'Amérique et relative au règlement de certaines réclamations pour dommages de guerre, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... (25 novembre 1882.)

1882

Projet de loi relatif à un arrangement passé par le gouvernement de la République avec le gouvernement de la Grande-Bretagne pour déterminer les limites des possessions respectives des deux puissances sur la partie de la côte occidentale d'Afrique située au nord de Sierra-Leone, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... et par M. le vice-amiral Jauréguiberry,... (9 décembre 1882.)

Projet de loi relatif à un arrangement passé par le gouvernement de la République avec le gouvernement de la Grande-Bretagne pour déterminer les limites des possessions respectives des deux puissances sur la partie de la côte occidentale d'Afrique située au nord de Sierra-Leone, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... et par M. le vice-amiral Jauréguiberry,... (9 décembre 1882.)

1882

Œuvres (9)

Ministère des Affaires étrangères. Rapports sur les travaux de la commission des archives diplomatiques pendant les années 1880-1881-1882

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention relative à l'échange des mandats de poste entre la France et la Grande-Bretagne, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... et par M. Ad. Cochery,... (19 décembre 1882)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation du tarif télégraphique établi par l'arrangement conclu, le 3 novembre 1882, entre la France et la Roumanie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... et par M. Ad. Cochery,... (19 décembre 1882.)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le gouvernement de la République à consentir de nouvelles prorogations de la réforme judiciaire en Egypte, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... et par M. Devès,... (7 décembre 1882.)

Projet de loi rectificatif du projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant organisation de différents services en Tunisie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... et par M. Devès,... (14 décembre 1882.)

Projet de loi, adopté par la chambre des députés, autorisant le président de la République à ratifier les traité et acte passés entre M. Savorgnan de Brazza et le roi Makoko, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. E. Duclerc,... (25 novembre 1882.)