Paul Delombre
Œuvres (7)
Chambre syndicale des tissus et nouveautés de France. Discours prononcés au banquet du 5 février 1895 (par MM. E. Levallois, Poirrier, Yves Guyot, Paul Delombre et Ch. Levent)
Chambre syndicale des tissus et nouveautés de France. Discours prononcés au banquet du 5 février 1895 (par MM. E. Levallois, Poirrier, Yves Guyot, Paul Delombre et Ch. Levent)
1895
Une Sanction, la patrie française, éloge du président Carnot, discours prononcé à la distribution des prix du Lycée Buffon, le 31 juillet 1894, par Paul Delombre,...
Une Sanction, la patrie française, éloge du président Carnot, discours prononcé à la distribution des prix du Lycée Buffon, le 31 juillet 1894, par Paul Delombre,...
1894
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet
Projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet
1888
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, modifiant le décret-loi du 12 juin 1860 relatif au tracé de la frontière douanière de la France en Savoie, présenté, au nom de M. Emile Loubet,... par M. Paul Delombre,... et par M. Peytral,... (28 mars 1899.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, modifiant le décret-loi du 12 juin 1860 relatif au tracé de la frontière douanière de la France en Savoie, présenté, au nom de M. Emile Loubet,... par M. Paul Delombre,... et par M. Peytral,... (28 mars 1899.)
1899
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Déclaration remettant en vigueur la Convention du 4 juillet 1892 entre la France et l'Uruguay, présenté... par M. Delcassé,... par M. Delombre,... et par M. Peytral,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Déclaration remettant en vigueur la Convention du 4 juillet 1892 entre la France et l'Uruguay, présenté... par M. Delcassé,... par M. Delombre,... et par M. Peytral,...
1898
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification des nos 171 (vins), 84 (raisins de vendange et moûts) et 173 bis (boissons non dénommées) du tableau A annexé à la loi de douane du 11 janvier 1892, présenté... par M. Paul Delombre,... par M. Viger,... et par M. Peytral,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification des nos 171 (vins), 84 (raisins de vendange et moûts) et 173 bis (boissons non dénommées) du tableau A annexé à la loi de douane du 11 janvier 1892, présenté... par M. Paul Delombre,... par M. Viger,... et par M. Peytral,...
1898
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à étendre, en vue de l'application de la loi du 9 avril 1898, les opérations de la Caisse nationale d'assurances en cas d'accidents, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Paul Delombre,... et par M. Peytral,... (17 mai 1899)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à étendre, en vue de l'application de la loi du 9 avril 1898, les opérations de la Caisse nationale d'assurances en cas d'accidents, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Paul Delombre,... et par M. Peytral,... (17 mai 1899)
1899