Henri de Vatimesnil
Œuvres (5)
De l'Existence et de l'institut des Jésuites , par le R. P. de Ravignan, de la Compagnie de Jésus
De l'Existence et de l'institut des Jésuites , par le R. P. de Ravignan, de la Compagnie de Jésus
1847
Lettre de M. de Vatimesnil au R. P. de Ravignan, suivie d'un Mémoire sur l'état légal en France des associations religieuses non autorisées
Lettre de M. de Vatimesnil au R. P. de Ravignan, suivie d'un Mémoire sur l'état légal en France des associations religieuses non autorisées
1844
Réforme hypothécaire. Rapport fait par M. de Vatimesnil au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de M. Pougeard et le projet de loi présenté par le gouvernement sur les privilèges et hypothèques
Réforme hypothécaire. Rapport fait par M. de Vatimesnil au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de M. Pougeard et le projet de loi présenté par le gouvernement sur les privilèges et hypothèques
1850
Mémoire à consulter et consultations de MM. Bugnet, Hébert, Coin-Delisle, Pervinquière, Bourbeau et de Vatimesnil pour Mme Veuve Louis Tonnellé, née Riffault,... contre Mme veuve Tonnellé, mère, M. Henri Tonnellé, Mme Follin, née Thomas, et M. Follin...
Mémoire à consulter et consultations de MM. Bugnet, Hébert, Coin-Delisle, Pervinquière, Bourbeau et de Vatimesnil pour Mme Veuve Louis Tonnellé, née Riffault,... contre Mme veuve Tonnellé, mère, M. Henri Tonnellé, Mme Follin, née Thomas, et M. Follin...
1861
Résumé rapide des principes et des faits de la cause pour les héritiers bénéficiaires de M. le maréchal Clauzel, et M. Vanhuffel, administrateur de la succession, appelants, contre MM. Javal et Cie, intimés
Résumé rapide des principes et des faits de la cause pour les héritiers bénéficiaires de M. le maréchal Clauzel, et M. Vanhuffel, administrateur de la succession, appelants, contre MM. Javal et Cie, intimés
1853