Doubs

Rapport présenté au conseil au nom de la commission des routes et chemins, par M. Roux, sur la question de réforme de la législation vicinale et de modification de l'assiette des prestations

1888

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Tome troisième

1895

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790,...

1895

Rapport de l'agent-voyer en chef, sur diverses propositions soumises à l'assemblée des Députés et ayant pour objet des modifications à introduire dans la loi du 21 mai 1836

1877

Extrait de la réponse de l'agent-voyer en chef au questionnaire joint à la circulaire ministérielle du 22 juillet 1889

1890

[Recueil. Documents d'information]

1990

Mémoire présenté au Conseil Général sur les forêts résineuses appartenant à l'Etat et aux communes dans le Département du Doubs

1865

[Vu du Doubs]

1982

Œuvres (8)