Jean Cruppi
Œuvres (13)
Pierre Vaux, instituteur
Pierre Vaux, instituteur
1899
Pour l'expansion économique de la France , 19 mois au Ministère du commerce et de l'industrie
Pour l'expansion économique de la France , 19 mois au Ministère du commerce et de l'industrie
1910
Pour l'Expansion économique de la France ; dix-neuf mois au ministère du Commerce et de l'industrie
Pour l'Expansion économique de la France ; dix-neuf mois au ministère du Commerce et de l'industrie
1910
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés relatif à la protection temporaire de la propriété industrielle dans les expositions internationales étrangères officielles ou officiellement reconnues et dans les expositions organisées en France ou dans les colonies avec l'autorisation de l'Administration ou avec son patronage..., présenté... par M. J. Cruppi,... [7 avril 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés relatif à la protection temporaire de la propriété industrielle dans les expositions internationales étrangères officielles ou officiellement reconnues et dans les expositions organisées en France ou dans les colonies avec l'autorisation de l'Administration ou avec son patronage..., présenté... par M. J. Cruppi,... [7 avril 1908.]
1908
Projet de loi... relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition maritime internationale de Bordeaux et de l'Exposition internationale d'hygiène urbaine de Lyon, en 1907, présenté... par M. J. Cruppi,... et par M. Thomson,... [10 juillet 1908.]
Projet de loi... relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition maritime internationale de Bordeaux et de l'Exposition internationale d'hygiène urbaine de Lyon, en 1907, présenté... par M. J. Cruppi,... et par M. Thomson,... [10 juillet 1908.]
1908
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés sur les dessins et modèles, présenté... par M. Jean Cruppi,... [13 juillet 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés sur les dessins et modèles, présenté... par M. Jean Cruppi,... [13 juillet 1908.]
1908
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés relatif à la participation de la France à l'Exposition hispano-française de Saragosse et à l'ouverture... de crédits extraordinaires pour cet objet, présenté... par M. Jean Cruppi,... et par M. J. Caillaux,... [28 février 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés relatif à la participation de la France à l'Exposition hispano-française de Saragosse et à l'ouverture... de crédits extraordinaires pour cet objet, présenté... par M. Jean Cruppi,... et par M. J. Caillaux,... [28 février 1908.]
1908
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant approbation d'une convention conclue entre l'Etat et la Compagnie des Messageries maritimes, pour l'exécution des services maritimes postaux reliant la France au Brésil et à La Plata, présenté... par M. Louis Barthou,... par M. Jean Cruppi,... et par M. J. Caillaux,... [6 mars 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant approbation d'une convention conclue entre l'Etat et la Compagnie des Messageries maritimes, pour l'exécution des services maritimes postaux reliant la France au Brésil et à La Plata, présenté... par M. Louis Barthou,... par M. Jean Cruppi,... et par M. J. Caillaux,... [6 mars 1908.]
1908
Projet de loi portant création de six emplois d'attachés commerciaux à l'étranger, présenté... par M. Stéphen Pichon,... par M. J. Caillaux,... et par M. Jean Cruppi,... [31 mars 1908.]
Projet de loi portant création de six emplois d'attachés commerciaux à l'étranger, présenté... par M. Stéphen Pichon,... par M. J. Caillaux,... et par M. Jean Cruppi,... [31 mars 1908.]
1908
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés tendant à l'extension du régime de l'admission temporaire à la parafine destinée à la fabrication des bougies et des papiers glacés pour l'exportation, présenté... par M. Jean Cruppi,... et par M. J. Caillaux,... [13 février 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés tendant à l'extension du régime de l'admission temporaire à la parafine destinée à la fabrication des bougies et des papiers glacés pour l'exportation, présenté... par M. Jean Cruppi,... et par M. J. Caillaux,... [13 février 1908.]
1908
Projet de loi adopté par la Chambre des députés relatif à la participation des services publics à l'Exposition franco-britannique de Londres et à l'ouverture sur l'exercice 1908, de crédits extraordinaires pour cet objet, présenté... par M. Clémenceau,... par M. J. Cruppi,... et par M. J. Caillaux,... [1er février 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des députés relatif à la participation des services publics à l'Exposition franco-britannique de Londres et à l'ouverture sur l'exercice 1908, de crédits extraordinaires pour cet objet, présenté... par M. Clémenceau,... par M. J. Cruppi,... et par M. J. Caillaux,... [1er février 1908.]
1908
Projet de loi ayant pour objet la construction au port de Marseille, d'un nouveau bassin dit de la "Madrague", présenté... par M. Louis Barthou,... M. Jean Cruppi,... et M. J. Caillaux,... [10 juillet 1908.]
Projet de loi ayant pour objet la construction au port de Marseille, d'un nouveau bassin dit de la "Madrague", présenté... par M. Louis Barthou,... M. Jean Cruppi,... et M. J. Caillaux,... [10 juillet 1908.]
1908
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés tendant à fixer le régime douanier applicable au carbure de calcium, présenté... par M. Jean Cruppi,... et par M. J. Caillaux,... [26 novembre 1908.]
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés tendant à fixer le régime douanier applicable au carbure de calcium, présenté... par M. Jean Cruppi,... et par M. J. Caillaux,... [26 novembre 1908.]
1908