Jules Delaborde

Œuvres (15)

Eléonore de Roye, princesse de Condé

Eléonore de Roye, princesse de Condé

1876

Liberté religieuse. Mémoires et plaidoyers , par Jules Delaborde,...

Liberté religieuse. Mémoires et plaidoyers , par Jules Delaborde,...

1854

Madame l'amirale de Coligny après la Saint-Barthélemy

Madame l'amirale de Coligny après la Saint-Barthélemy

1867

Question des reprises. Plaidoyer de Me Delaborde devant les chambres réunies de la cour de cassation. Audience solennelle du 12 janvier 1858. (Affaire Moinet.)

Question des reprises. Plaidoyer de Me Delaborde devant les chambres réunies de la cour de cassation. Audience solennelle du 12 janvier 1858. (Affaire Moinet.)

1858

Courte notice sur les procès soutenus en Angleterre par M. Lister, à l'occasion de la machine Crabtree [pour le peignage mécanique de la laine] exploitée à Roubaix par M. Duriez, et arguée de contrefaçon

Courte notice sur les procès soutenus en Angleterre par M. Lister, à l'occasion de la machine Crabtree [pour le peignage mécanique de la laine] exploitée à Roubaix par M. Duriez, et arguée de contrefaçon

1858

Conclusions motivées pour MM. Lister et Holden, peigneurs de laine, contre M. Duriez, peigneur de laine, prévenu de contrefaçon

Conclusions motivées pour MM. Lister et Holden, peigneurs de laine, contre M. Duriez, peigneur de laine, prévenu de contrefaçon

1859

Un dernier mot pour MM. Lister et Holden

Un dernier mot pour MM. Lister et Holden

1859

Tribunal de Lille. Chambre correctionnelle. Procès en contrefaçon de peigneuses de laines. Conclusions et notes pour MM. Duriez fils, de Roubaix, contre MM. Lister et Holden

Tribunal de Lille. Chambre correctionnelle. Procès en contrefaçon de peigneuses de laines. Conclusions et notes pour MM. Duriez fils, de Roubaix, contre MM. Lister et Holden

1859

Procédés Lister pour le peignage de la laine. Nullité des brevets pour défaut de nouveauté. Déchéance des brevets pour défaut d'exploitation en France. Réquisitoire de M. le procureur impérial Prestat...

Procédés Lister pour le peignage de la laine. Nullité des brevets pour défaut de nouveauté. Déchéance des brevets pour défaut d'exploitation en France. Réquisitoire de M. le procureur impérial Prestat...

1859

Tribunal de Lille. Chambre correctionnelle. Peigneuses mécaniques. Action en contrefaçon dirigée par MM. Lister et Holden contre MM. Duriez fils, de Roubaix. Jugement qui annule les brevets des demandeurs

Tribunal de Lille. Chambre correctionnelle. Peigneuses mécaniques. Action en contrefaçon dirigée par MM. Lister et Holden contre MM. Duriez fils, de Roubaix. Jugement qui annule les brevets des demandeurs

1859

Précis sur les questions techniques soulevées dans le débat pendant entre MM. Lister et Holden et M. Duriez

Précis sur les questions techniques soulevées dans le débat pendant entre MM. Lister et Holden et M. Duriez

1859

Résumé des plaidoiries pour MM. Duriez fils contre MM. Lister et Holden

Résumé des plaidoiries pour MM. Duriez fils contre MM. Lister et Holden

1859

Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire pour les sieurs Lister et Holden, manufacturiers associés,... contre les frère et soeur Duriez, négociants, associés sous la raison sociale

Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire pour les sieurs Lister et Holden, manufacturiers associés,... contre les frère et soeur Duriez, négociants, associés sous la raison sociale

1860

Pièces justificatives [produites par les appelants]

Pièces justificatives [produites par les appelants]

1859

Résumé pour MM. Lister et Holden contre M. Duriez fils

Résumé pour MM. Lister et Holden contre M. Duriez fils

1859