Henri III (roi de France ; 1551-1589)

Edict du roy sur l'union de ses subjects catholiques... (juillet 1588)

1588

Responce du Roy sur la requeste présentée à Sa Majesté par messieurs les cardinaux, princes, seigneurs et des députez de la ville de Paris et autres villes catholiques, associez et unis pour la deffence de la religion catholique, apostolique et romaine. (28 mai 1588.)

1588

La harangue faicte par le roy..., à l'ouverture de l'assemblée des trois estats généraux de son royaume, en sa ville de Bloys, le seiziesme jour d'octobre 1588

1588

La Harangue faite par le roy Henry troisième de France et de Pologne, à l'ouverture de l'assemblée des Trois Estats généraux de son royaume, en la ville de Bloys, le seiziesme jour d'octobre 1588

1588

Responce du Roy [Henri III] sur la requeste présentée à Sa Majesté par messieurs les cardinaux, princes, seigneurs et des députez de la ville de Paris et autres villes catholiques, associez et unis pour la deffence de la religion catholique, apostolique et romaine [28 mai 1588]

1588

Edits... sur la pacification des troubles du royaume au sujet de la religion

Edict du Roy sur l'union de ses subjects catholiques. + Vérifié un la comt de parlement (de Rouen) le 21e jour de juillet 1588

1588

Henrici III. Christianissimi Galliarum Poloniae Regis, ad Poloniae & Lythuaniae Ordines, Epistola

1574

Lettres patentes... accordées à monsieur le baron du Pont-Saint-Pierre, comme aîné de la maison de Roncherolles... Donné à Blois au mois de mars 1577

1577

Proposition faite par le Roy, en l'assemblée des Estatz, ouverte en la ville de Blois, le VIe de décembre 1576

1576

Statuts et ordonnances politiques cy-devant concédez et octroyez aux maistres jurez layettiers-escreniers... de Paris... (confirmés par lettres patentes)

1725

La Harangue faite par le roy Henry troisieme de France et de Polongne, à l'ouverture de l'assemblée des trois Estats generaux de son royaume, en la ville de Bloys, le seiziesme jour d'octobre 1588

Arrêts notables, édicts et déclarations du Roy (des 21 novembre 1577, 10 août 1647, 23 février 1650) portans règlement sur la levée des droits sur le cidre, bois, foing et charbon... les fonctions et ce qui est légitimement deub aux officiers... de Paris...

1652

Édict (de février 1585) et déclaration du Roy (du 4 mars 1578) sur les places de religieux laiz aux abbayes et prieurez de son royaume... pour tous capitaines, gentilshommes et soldats blécez et estropiez pour le service de Sa Majesté...

1586

La Harangue prononcée par la majesté du Roy aux assistans estans assemblez pour tenir les Estatz en sa ville de Bloys...

1576

La Harangue faite par le Roy... à l'ouverture de l'assemblée des trois estats généraux de son royaume, en la ville de Bloys...

1588

Lettres patentes du roy Henry III (confirmant aux habitants du bas pays de Bordelais le privilège de vendre seuls leurs vins jusqu'à la Noël et interdisant aux habitants du haut pays de conduire leurs vins en la sénéchaussée de Bordelais)

1627

Déclarations des roys Louis XI (du 21 octobre 1467) et Henry III (du 29 juillet 1585), avec les ordonnances de Blois et d'Orléans, mentionnées ès articles XIII, XIV et XV de la déclaration du roy Louis XIV, portant règlement sur le faict de la justice, police. finances et soulagement de tous les subjets de Sa Majesté, vérifiée en Parlement le 24e jour d'octobre 1648

1648

Édict du Roy sur la réunion de ses subjets à l'Église catholique, apostolique et romaine. Leu, publié et enregistré en la court de parlement, à Rouen, le 23. juillet 1585

1585

Édits des roys Charles IX et Henry III sur la pacification des troubles du royaume au sujet de la religion (1562-1580)

Henrici III... ad Poloniae et Lythuaniae ordines, epistola

1574

Déclaration... portant pouvoir et ampliation aux huissiers et sergens, tant des Cours Souveraines que de toutes autres jurisdictions, d'exploiter par tout le Royaume. Vérifiée en la Grande Chancellerie de France, le 27 avril 1634. Avec l'édict et arrest des années 1586 et 1633

1634

Extraict des ordonnances du roy Henry troisième,... sur les plainctes et doléances faites par les députez des estats de son royaume... assemblez en la ville de Blois. Péages nouveaux prohibez

1576

Lettres de déclaration... portant permission aux hostelliers, taverniers et cabaretiers... de Paris, généralité d'Arnières, Sanois et partie de l'isle de France, de vendre et fournir à leur hostes et autres de la viande rostie et bouillie...

1581

Édict du Roy portant l'establissement de maistrises de tous arts et mestiers, ès villes et lieux de son Royaume non jurez... Ensemble l'édict [d'avril 1507] de restablissement dudit édit... avec les arrests généraux [1597-1602] tant du Conseil du Roy que de la Cour de Parlement, donnez en execution desdits édicts...

1603