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Tribunal de commerce de Bourg. Compte rendu de l'année... et installation des nouveaux magistrats. Audiences solennelles...
Tribunal de commerce de Bourg. Compte rendu de l'année... et installation des nouveaux magistrats. Audiences solennelles...
1893
Tribunal de commerce de Grenoble. Installation des président, juges et juges suppléants...
Tribunal de commerce de Grenoble. Installation des président, juges et juges suppléants...
1900
Tribunal de commerce d'Orléans. Installation en séance solennelle des président et juges...
Tribunal de commerce d'Orléans. Installation en séance solennelle des président et juges...
1891
La Juridiction consulaire à Paris pendant la Révolution , par Georges Leclerc,...
La Juridiction consulaire à Paris pendant la Révolution , par Georges Leclerc,...
Georges Leclerc
1909
Tribunal de commerce de Rennes, audience du 11 décembre 1863. Installation des juges nouvellement élus. Adieux de M. le président Le Tarouilly, sortant
Tribunal de commerce de Rennes, audience du 11 décembre 1863. Installation des juges nouvellement élus. Adieux de M. le président Le Tarouilly, sortant
A. Le Tarouilly
1863
Tribunal de commerce de Rennes. Audience du 11 décembre 1863. Installation des juges nouvellement élus. Adieux de M. le président Le Tarouilly
Tribunal de commerce de Rennes. Audience du 11 décembre 1863. Installation des juges nouvellement élus. Adieux de M. le président Le Tarouilly
A. Le Tarouilly
1864
Tribunal de commerce de Rennes. Audience du 11 décembre 1863. Installation des juges nouvellement élus. Adieux de M. le président Le Tarouilly
Tribunal de commerce de Rennes. Audience du 11 décembre 1863. Installation des juges nouvellement élus. Adieux de M. le président Le Tarouilly
A. Le Tarouilly
1866
Tribunal de commerce de Rennes. Audience du 3 janvier 1868. Installation des nouveaux membres du tribunal. Allocutions de MM. M. Garnier,... P. Petit,...
Tribunal de commerce de Rennes. Audience du 3 janvier 1868. Installation des nouveaux membres du tribunal. Allocutions de MM. M. Garnier,... P. Petit,...
Paul (président du tribunal de commerce de Rennes) Petit, Marc (président du tribunal de commerce de Rennes) Garnier
1868
Tribunal de commerce de Grenoble. Installation des juges et juges suppléants élus le 4 décembre 1938 [Allocution du président Jouvin.]
Tribunal de commerce de Grenoble. Installation des juges et juges suppléants élus le 4 décembre 1938 [Allocution du président Jouvin.]
Joseph Jouvin
1939
Installation des président, juges et juges suppléants. Années 1951 et 1952
Installation des président, juges et juges suppléants. Années 1951 et 1952
France
1952
Discours prononcés à la réunion du 26 octobre 1946 à l'occasion de la promotion au grade d'officier de la Légion d'honneur de M. P. Bardot , président du Tribunal de commerce. [Par le président J. Ch. Vincent, M. le Juge Aymard, le président P. Bardot. Réponse du président P. Bardot. Allocutions du bâtonnier Breuillac et du président Roland.]
Discours prononcés à la réunion du 26 octobre 1946 à l'occasion de la promotion au grade d'officier de la Légion d'honneur de M. P. Bardot , président du Tribunal de commerce. [Par le président J. Ch. Vincent, M. le Juge Aymard, le président P. Bardot. Réponse du président P. Bardot. Allocutions du bâtonnier Breuillac et du président Roland.]
1946
Tribunal de commerce de Rennes, audience du 11 décembre 1863. Installation des juges nouvellement élus. Adieux de M. le président Le Tarouilly, sortant
Tribunal de commerce de Rennes, audience du 11 décembre 1863. Installation des juges nouvellement élus. Adieux de M. le président Le Tarouilly, sortant
A. Le Tarouilly
Tribunal de commerce de Rennes. Audience du 3 janvier 1868. Installation des nouveaux membres du tribunal. Allocutions de MM. M. Garnier,... P. Petit,...
Tribunal de commerce de Rennes. Audience du 3 janvier 1868. Installation des nouveaux membres du tribunal. Allocutions de MM. M. Garnier,... P. Petit,...
Paul (président du tribunal de commerce de Rennes) Petit, Marc (président du tribunal de commerce de Rennes) Garnier
1868
Un mot sur les élections consulaires. (Signé
Un mot sur les élections consulaires. (Signé
1877