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Articles et règlements des teinturiers de soie de la ville de Lyon

Articles et règlements des teinturiers de soie de la ville de Lyon. (23 novembre 1617.)

France

1619

Extrait du registre des délibérations de la communauté des maîtres teinturiers en soie, laine, fil et coton à Paris, dont la première est du vingt-huit juillet mil sept cens dix sept

France

Extrait du registre des délibérations de la Communauté des maîtres teinturiers...

Règlement pour la juridiction des procès...

Statuts et règlement pour les teinturiers en grand et bon teint des draps, serges et étoffes de laine, et lettres patentes confirmatives. Août 1669

France

1760

Statuts, ordonnances et règlements que Sa Majesté veut être observés par les marchands maitres teinturiers en grand et bon teint des draps, serges et autres étoffes de laine de toutes les villes et bourgs de son royaume

France

1670

Statuts et règlement général pour les teintures en grand et bon teint des draps, serges et estoffes de laine... qui se manufacturent dans le royaume de France, vérifiez en parlement le treizième aoust 1669

France

1669

Statuts et règlement général pour les teintures en grand et bon teint des draps, serges et estoffes de laine... qui se manufacturent dans le royaume de France, vérifiez en parlement le treizième aoust 1669

France

1669

Statuts, ordonnances et règlements que Sa Majesté veut être observés par les marchands maîtres Teinturiers en grand et bon teint des draps, serges et autres étoffes de laine de toutes les villes et bourgs de son royaume. [13 Août 1869]

France

1670

Statuts... pour les longueurs, largeurs et qualités des drap...

Statuts, ordonnances et règlements que Sa Majesté veut être observées par les marchands maîtres teinturiers en grand et bon teint des draps, serges et autres étoffes de laine de toutes les villes et bourgs de son royaume (20 mai 1669)

France

1670