Recherche

Statuts et règlement pour la communauté des maîtres marchands et maîtres ouvriers à façon en étoffes d'or, d'argent et de soie... de la ville et faubourgs de Lyon...

France

1737

Ordonnances, statuts et règlements des marchands et maîtres ouvriers de draps d'or, d'argent et soie de la ville... de Paris, et par tout le royaume de France, d'établissement royal

France

Les Statuts et ordonnances des maistres ouvriers en draps d'or, d'argent et soye, maistres et marchands de... Paris... et autres villes, villages et bourgades de ce Royaume. Registrées en Parlement le 22 aoust 1615

France

1615

Statuts et règlements concernant le commerce des étoffes de soie, de laine, de fil et coton ou floret mêlés avec la laine, proposés par les marchands desdites étoffes de la ville... d'Orleans... (21 juillet 1670.)

France

1670

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne l'exécution des statuts et règlement pour les fabriques de Lyon

Statuts, ordonnances et règlements pour le corps et communauté des marchands maîtres ouvriers en draps d'or, d'argent et de soie de la ville... de Tours, donnés et concédés par Sa Majesté en l'année 1667

France