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[Simple analyse des] Ordonnances [de paiement] signées par feu Mgr. Le Prince [de Condé] pendant le mois de mars 1709
[Simple analyse des] Ordonnances [de paiement] signées par feu Mgr. Le Prince [de Condé] pendant le mois de mars 1709
France
1709
(Avis aux intendants des maisons et domaines de monseigneur fils de France, frère du roi, d'établir un ordre pour la direction des affaires concernant les dits domaines ; commençant par ces mots :) Articles proposés par le procureur général de monseigneur fils de France...
(Avis aux intendants des maisons et domaines de monseigneur fils de France, frère du roi, d'établir un ordre pour la direction des affaires concernant les dits domaines ; commençant par ces mots :) Articles proposés par le procureur général de monseigneur fils de France...
France
1629
Sentence générale des terres souveraines de Chasteau-Regnault [Prononcée par le gouverneur général et le bailli ded. terres, les commissaires délégués à l'exécution des lettres patentes en forme de mandement terrier, du 6 août 1573, données par Louis de Gonzague, duc de Nevers comte de Rethel]...
Sentence générale des terres souveraines de Chasteau-Regnault [Prononcée par le gouverneur général et le bailli ded. terres, les commissaires délégués à l'exécution des lettres patentes en forme de mandement terrier, du 6 août 1573, données par Louis de Gonzague, duc de Nevers comte de Rethel]...
France
1662
Péage de Monseigneur l'évêque et prince de Grenoble (1er juin 1727)
Péage de Monseigneur l'évêque et prince de Grenoble (1er juin 1727)
Église catholique