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Lettres de Sa Majesté l'empereur sur la suppression de l'octroi, suivi de considérations sur la douane et sur l'impôt ; par MM. Moreau,... et Bin Calmels,...
Lettres de Sa Majesté l'empereur sur la suppression de l'octroi, suivi de considérations sur la douane et sur l'impôt ; par MM. Moreau,... et Bin Calmels,...
1861
Des octrois et de leur suppression par M. Brun
Des octrois et de leur suppression par M. Brun
1867
Ville de Montereau-Faut-Yonne. Session de Mai-Juin 1880. Rapport sur la suppression des octrois de Montereau , par M. Villain,...
Ville de Montereau-Faut-Yonne. Session de Mai-Juin 1880. Rapport sur la suppression des octrois de Montereau , par M. Villain,...
1880
Société Impériale et Centrale d'Agriculture de France. Discussion d'une proposition relative aux droits d'octroi. Opinion de M. Robinet. Séance du 14 avril 1869
Société Impériale et Centrale d'Agriculture de France. Discussion d'une proposition relative aux droits d'octroi. Opinion de M. Robinet. Séance du 14 avril 1869
1869
De la Suppression des octrois. (Signé
De la Suppression des octrois. (Signé
1889
Une Question d'octroi
Une Question d'octroi
J. Laffaille
1890
Abolition des octrois de la ville de Paris. Une Trouvaille de 300 millions...
Abolition des octrois de la ville de Paris. Une Trouvaille de 300 millions...
1898
Considérations sur les octrois en général et dans leurs rapports avec les boissons . Par le marquis de La Grange,...
Considérations sur les octrois en général et dans leurs rapports avec les boissons . Par le marquis de La Grange,...
1843
Chambre syndicale des propriétés immobilières de la ville de Lyon et de sa banlieue. Note sur la suppression des octrois et la loi du 29 décembre 1897. Présenté au congrès de l'Union des chambres syndicales des propriétés bâties de France à Marseille, les 1er-5 juin 1898 . (Signé
Chambre syndicale des propriétés immobilières de la ville de Lyon et de sa banlieue. Note sur la suppression des octrois et la loi du 29 décembre 1897. Présenté au congrès de l'Union des chambres syndicales des propriétés bâties de France à Marseille, les 1er-5 juin 1898 . (Signé
Jean Baptiste Pey
1898
Chambre syndicale des propriétés immobilières de la ville de Lyon et de sa banlieue... Suppression de l'Octroi à Lyon, taxes de remplacement. Observations présentées à la Commission des octrois de la chambre des députés le 22 mai 1901. (Signé
Chambre syndicale des propriétés immobilières de la ville de Lyon et de sa banlieue... Suppression de l'Octroi à Lyon, taxes de remplacement. Observations présentées à la Commission des octrois de la chambre des députés le 22 mai 1901. (Signé
1901
Des Octrois municipaux ; par L.-F. Lestrade,...
Des Octrois municipaux ; par L.-F. Lestrade,...
1815
Paris et son octroi. Seconde partie des "Considérations sur les octrois..." Par le Mis de La Grange,...
Paris et son octroi. Seconde partie des "Considérations sur les octrois..." Par le Mis de La Grange,...
1844
De la suppression radicale des octrois ; par Frédéric Billot
De la suppression radicale des octrois ; par Frédéric Billot
1867
De l'abolition des octrois en France par H. Courcelle
De l'abolition des octrois en France par H. Courcelle
H. Courcelle
1867
Vive la taxe unique. Lettre inédite lue par Jacques Machefer canonnier de profession et démocrate de naissance à tous ses voisins réunis chez lui, en rue de la Croix-Courette, dans la veillée du dimanche 29 septembre 1867
Vive la taxe unique. Lettre inédite lue par Jacques Machefer canonnier de profession et démocrate de naissance à tous ses voisins réunis chez lui, en rue de la Croix-Courette, dans la veillée du dimanche 29 septembre 1867
1867
Note sur la nécessité de réduire les droits d'octroi sur les Bois d'oeuvre, de feu et les charbons
Note sur la nécessité de réduire les droits d'octroi sur les Bois d'oeuvre, de feu et les charbons
1868
L'octroi dans ses applications aux produits des pêches maritimes
L'octroi dans ses applications aux produits des pêches maritimes
Bertulphe Augustin François Gosselin, Leglaive
1869
Conférence faite à la Salle Lévis le lundi 14 Septembre 1885, sur la suppression des octrois et la question des petits logements, par Edouard Hervé,... dans une réunion organisée par le Comité Conservateur du XVIIe arrondissement
Conférence faite à la Salle Lévis le lundi 14 Septembre 1885, sur la suppression des octrois et la question des petits logements, par Edouard Hervé,... dans une réunion organisée par le Comité Conservateur du XVIIe arrondissement
1885
De l'abolition et du remplacement des octrois par M. Edmond Bonnal,...
De l'abolition et du remplacement des octrois par M. Edmond Bonnal,...
1869
Les Octrois. Rapport lu au comice de Metz dans sa séance du 27 Mars 1870 par L. Viansson
Les Octrois. Rapport lu au comice de Metz dans sa séance du 27 Mars 1870 par L. Viansson
1870