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Articles et règlements des teinturiers de soie de la ville de Lyon
Articles et règlements des teinturiers de soie de la ville de Lyon
Articles et règlements des teinturiers de soie de la ville de Lyon. (23 novembre 1617.)
Articles et règlements des teinturiers de soie de la ville de Lyon. (23 novembre 1617.)
France
1619
Statuts et règlemens, présentés à Messieurs les prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon, pour les maîtres charrons de la dite ville et les fauxbourgs
Statuts et règlemens, présentés à Messieurs les prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon, pour les maîtres charrons de la dite ville et les fauxbourgs
France
1750
Règlemens et statuts des maistres passementiers...
Règlemens et statuts des maistres passementiers...
Règlemens et Statuts concernant le commerce, art et fabrique des Draps...
Règlemens et Statuts concernant le commerce, art et fabrique des Draps...
Statuts et règlements de la communauté des maîtres perruquiers, barbiers, baigneurs et étuvistes de la ville... de Lyon...
Statuts et règlements de la communauté des maîtres perruquiers, barbiers, baigneurs et étuvistes de la ville... de Lyon...
France
1770
Statuts et règlement pour la communauté des maîtres marchands et maîtres ouvriers à façon en étoffes d'or, d'argent et de soie... de la ville et faubourgs de Lyon...
Statuts et règlement pour la communauté des maîtres marchands et maîtres ouvriers à façon en étoffes d'or, d'argent et de soie... de la ville et faubourgs de Lyon...
France
1737
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne l'exécution des statuts et règlement pour les fabriques de Lyon
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne l'exécution des statuts et règlement pour les fabriques de Lyon
Règlemens, arrest, édit et tarif...
Règlemens, arrest, édit et tarif...
Reglemens et statuts proposez par les maitres et marchands guimpiers, gazettiers, escacheurs et fileurs d'or et d'argent de la ville de Lyon sous-signés, pour établir dans l'exercice de leur art la perfection et fidélité requise et la police qui y doit être observée pour le lieu public et particulier de leur dit art, tirés de leurs anciens réglemens, augmenté [s], diminués ou corrigés pour être observés à l'avenir, sous le bon plaisir de S. M. [Règlements de la juridiction consulaire des arts et métiers de Lyon, lettres patentes concernant ladite communauté.]
Reglemens et statuts proposez par les maitres et marchands guimpiers, gazettiers, escacheurs et fileurs d'or et d'argent de la ville de Lyon sous-signés, pour établir dans l'exercice de leur art la perfection et fidélité requise et la police qui y doit être observée pour le lieu public et particulier de leur dit art, tirés de leurs anciens réglemens, augmenté [s], diminués ou corrigés pour être observés à l'avenir, sous le bon plaisir de S. M. [Règlements de la juridiction consulaire des arts et métiers de Lyon, lettres patentes concernant ladite communauté.]
France
1734
Statuts et ordonnances du noble jeu de l'arc pour les archers de la ville de Lyon...
Statuts et ordonnances du noble jeu de l'arc pour les archers de la ville de Lyon...
France
1628
Statuts et règlements que le Roi veut et entend être observés en l'art et métier de tireurs et ecacheurs d'or et d'argent de la ville de Lyon. (16 novembre 1656.)
Statuts et règlements que le Roi veut et entend être observés en l'art et métier de tireurs et ecacheurs d'or et d'argent de la ville de Lyon. (16 novembre 1656.)
France
1656
Statuts et règlemens présentés à MM. les prévost des marchands et échevins de la ville de Lyon, par les maitres maçons, tailleurs de pierre et entrepreneurs des ouvrages de maçonnerie et pierre de taille de ladite ville, corrigés et augmentés sur leurs règlemens de 1709, tirés en partie des anciens règlemens de Paris...
Statuts et règlemens présentés à MM. les prévost des marchands et échevins de la ville de Lyon, par les maitres maçons, tailleurs de pierre et entrepreneurs des ouvrages de maçonnerie et pierre de taille de ladite ville, corrigés et augmentés sur leurs règlemens de 1709, tirés en partie des anciens règlemens de Paris...
France
1769