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Édict... portant establissement de l'Hospital général pour le renfermement des pauvres mendians de la ville... de Paris. Donné à Paris au mois d'avril 1656, vérifié en Parlement, le 1er septembre ensuivant. [Suivi d'actes royaux et d'arrêts du Parlement et de la Cour des Monnaies relatifs audit Hôpital.]
Édict... portant establissement de l'Hospital général pour le renfermement des pauvres mendians de la ville... de Paris. Donné à Paris au mois d'avril 1656, vérifié en Parlement, le 1er septembre ensuivant. [Suivi d'actes royaux et d'arrêts du Parlement et de la Cour des Monnaies relatifs audit Hôpital.]
Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France
1661
Abrégé des édits, arrêts et règlemens faits depuis cent ans sur l'administration générale des hôpitaux et maladresses de France... par Henri le Grand...
Abrégé des édits, arrêts et règlemens faits depuis cent ans sur l'administration générale des hôpitaux et maladresses de France... par Henri le Grand...
France
1528
Lettres patentes [des 24 octobre 1612 et 30 mai 1626]... jugement de la Chambre de la générale réformation des hôpitaux... règlemens [de ladite Chambre], commissions de S. M. à M. David et Just Laigneau ses conseillers et médecins ordinaires, lettres de cachet du Roy, et de Mgr. le Cardinal de la Rochefoucault grand aumosnier du Roy et autres provisions nécessaires pour la réformation desdits hospitaux... particulièrement pour le ressort du Parlement de [sic] d'Aix, [arrêts du Conseil privé du roi du 26 mars 1624, du Conseil d'État du même jour, certificats de signification de l'huissier ordinaire du Roi, lettres d'attache et commissions du Roi pour l'exécution de ses lettres patentes du 24 octobre 1612, extraits des édits de 1543 à 1593 pour la réforme des hôpitaux et maladreries de France.]
Lettres patentes [des 24 octobre 1612 et 30 mai 1626]... jugement de la Chambre de la générale réformation des hôpitaux... règlemens [de ladite Chambre], commissions de S. M. à M. David et Just Laigneau ses conseillers et médecins ordinaires, lettres de cachet du Roy, et de Mgr. le Cardinal de la Rochefoucault grand aumosnier du Roy et autres provisions nécessaires pour la réformation desdits hospitaux... particulièrement pour le ressort du Parlement de [sic] d'Aix, [arrêts du Conseil privé du roi du 26 mars 1624, du Conseil d'État du même jour, certificats de signification de l'huissier ordinaire du Roi, lettres d'attache et commissions du Roi pour l'exécution de ses lettres patentes du 24 octobre 1612, extraits des édits de 1543 à 1593 pour la réforme des hôpitaux et maladreries de France.]
France
1627
Lettres patentes [des 24 octobre 1612 et 30 mai 1626]... jugement de la Chambre de la générale reformation des hospitaux, aumosneries et autres lieux pitoyables de France, règlemens [de ladite Chambre], commissions de S.M. à M.M. David et Just Laigneau, ses Conseillers et médecins ordinaires, lettres de cachet du Roy et de Mgr. le cardinal de La Rochefoucault, grand ausmonier du Roy, et autres provisions nécessaires pour la réformation desdits hospitaux, particulièrement pour le ressort du Parlement de Bordeaux, [arrêt du Conseil privé du roi, du Conseil d'Etat, certificats de signification de l'huissier ordinaire du Roi, extraits des édits de 1543 à 1593 pour la réforme, des hôpitaux et maladreries de France.]
Lettres patentes [des 24 octobre 1612 et 30 mai 1626]... jugement de la Chambre de la générale reformation des hospitaux, aumosneries et autres lieux pitoyables de France, règlemens [de ladite Chambre], commissions de S.M. à M.M. David et Just Laigneau, ses Conseillers et médecins ordinaires, lettres de cachet du Roy et de Mgr. le cardinal de La Rochefoucault, grand ausmonier du Roy, et autres provisions nécessaires pour la réformation desdits hospitaux, particulièrement pour le ressort du Parlement de Bordeaux, [arrêt du Conseil privé du roi, du Conseil d'Etat, certificats de signification de l'huissier ordinaire du Roi, extraits des édits de 1543 à 1593 pour la réforme, des hôpitaux et maladreries de France.]
France
1627
(Recueil de pièces concernant l'hôpital des cent filles orphelines de Notre-Dame de la Miséricorde, commençant par ces mots :) Lettres royaux en forme de chartres pour l'érection de l'hospital des cent filles orphelines de Notre-Dame de la miséricorde. (Janvier 1623 à Septembre 1689.)
(Recueil de pièces concernant l'hôpital des cent filles orphelines de Notre-Dame de la Miséricorde, commençant par ces mots :) Lettres royaux en forme de chartres pour l'érection de l'hospital des cent filles orphelines de Notre-Dame de la miséricorde. (Janvier 1623 à Septembre 1689.)
France
Recueil des édits et déclarations concernant les hospitaux et maladeries de France. Ensemble divers arrests rendus en la Chambre royale en exécution de l'édit... de décembre 1672
Recueil des édits et déclarations concernant les hospitaux et maladeries de France. Ensemble divers arrests rendus en la Chambre royale en exécution de l'édit... de décembre 1672
France
1675