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(Recueil de déclarations du roi, d'arrêts du conseil et de réglement concernant les gabelles. 1680-1717.)
(Recueil de déclarations du roi, d'arrêts du conseil et de réglement concernant les gabelles. 1680-1717.)
France
Table chronologique des édits, déclarations, arrests et règlements contenus en ce recueil (T. I-IV) sur le fait des gabelles
Table chronologique des édits, déclarations, arrests et règlements contenus en ce recueil (T. I-IV) sur le fait des gabelles
France
1535
Recueil de plusieurs ordonnances, édicts et déclarations faits sur le faict des gabelles contre les faux-sauniers à port d'armes
Recueil de plusieurs ordonnances, édicts et déclarations faits sur le faict des gabelles contre les faux-sauniers à port d'armes
France
1518
Ordonnance de Louis XIV, sur le fait des gabelles, donnée à Saint-Germain-en-Laye au mois de mai 1680, commentée sur les édits, déclarations et ordonnances depuis intervenus... Avec des notes... Nouvelle édition... - Recueil des édits, déclarations, arrêts et règlemens rendus sur le fait des gabelles, pour servir de preuves au commentaire de l'ordonnance de Louis XIV...
Ordonnance de Louis XIV, sur le fait des gabelles, donnée à Saint-Germain-en-Laye au mois de mai 1680, commentée sur les édits, déclarations et ordonnances depuis intervenus... Avec des notes... Nouvelle édition... - Recueil des édits, déclarations, arrêts et règlemens rendus sur le fait des gabelles, pour servir de preuves au commentaire de l'ordonnance de Louis XIV...
France
1764
Des Ordonnances royaulx faictes sur le faict des gabelles, publiées et enregistrées en la Court des aydes à Paris, en ensuyvant le vouloir et mandement du Roy, ont esté assemblez, récolligez et extraictz les articles cy-après escrips en la forme et selon l'ordre qui s'ensuyt
Des Ordonnances royaulx faictes sur le faict des gabelles, publiées et enregistrées en la Court des aydes à Paris, en ensuyvant le vouloir et mandement du Roy, ont esté assemblez, récolligez et extraictz les articles cy-après escrips en la forme et selon l'ordre qui s'ensuyt
France
1519
S'ensuyvent les nouvelles Ordonnances faictes par le roy nostre sire Françoys premier de ce nom, sur le faict des eaues, forestz, chasses, gabelles, tailles, guerres, et autres bonnes ordonnances , nouvellement publiées en la court de Parlement
S'ensuyvent les nouvelles Ordonnances faictes par le roy nostre sire Françoys premier de ce nom, sur le faict des eaues, forestz, chasses, gabelles, tailles, guerres, et autres bonnes ordonnances , nouvellement publiées en la court de Parlement
François Ier (roi de France ; 1494-1547), France
1519