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Ministère des affaires étrangères. Conférences pour la négociation d'un traité de commerce et de navigation entre la France et l'Espagne. 12 août 1881-6 février 1882
Ministère des affaires étrangères. Conférences pour la négociation d'un traité de commerce et de navigation entre la France et l'Espagne. 12 août 1881-6 février 1882
1882
Ministère des Affaires étrangères. Rapports sur les travaux de la commission des archives diplomatiques pendant les années... (Signé
Ministère des Affaires étrangères. Rapports sur les travaux de la commission des archives diplomatiques pendant les années... (Signé
1883
Conférence monétaire entre la Belgique, la France, la Grèce, l'Italie et la Suisse en 1885. Convention et procès-verbaux
Conférence monétaire entre la Belgique, la France, la Grèce, l'Italie et la Suisse en 1885. Convention et procès-verbaux
France
1885
Texte de la Convention signée à Paris le 3 décembre 1903
Texte de la Convention signée à Paris le 3 décembre 1903
France
1903
Congrès de la Paix 1919-1920. Traités, protocoles, déclarations, conventions et actes divers. II
Congrès de la Paix 1919-1920. Traités, protocoles, déclarations, conventions et actes divers. II
1920
Affaires de Siam et du Haut-Mékong
Affaires de Siam et du Haut-Mékong
France
1896
Affaires de Chine. [Difficultés avec l'Angleterre]
Affaires de Chine. [Difficultés avec l'Angleterre]
France
1885
Chine. 1894-1898
Chine. 1894-1898
France
1898
Afrique. Convention entre la France et la Grande-Bretagne, fixant la délimitation des possessions françaises de la Côte d'Ivoire, du Soudan et du Dahomey, des colonies britanniques de la Côte d'Or et du Lagos et des autres possessions britanniques à l'Ouest du Niger, ainsi que des possessions françaises et britanniques, et des sphères d'influence des deux pays à l'est du Niger, signée à Paris, le 14 juin 1898
Afrique. Convention entre la France et la Grande-Bretagne, fixant la délimitation des possessions françaises de la Côte d'Ivoire, du Soudan et du Dahomey, des colonies britanniques de la Côte d'Or et du Lagos et des autres possessions britanniques à l'Ouest du Niger, ainsi que des possessions françaises et britanniques, et des sphères d'influence des deux pays à l'est du Niger, signée à Paris, le 14 juin 1898
France
1898
Conférences internationales sur le régime des sucres tenues à Paris, entre les délégués de la Belgique, de la France, de la Grande-Bretagne et des Pays-Bas. Procès-verbaux
Conférences internationales sur le régime des sucres tenues à Paris, entre les délégués de la Belgique, de la France, de la Grande-Bretagne et des Pays-Bas. Procès-verbaux
France
1873
Primes ouvrières. 1895-1902. Conférences internationales de 1898 et de 1901-1902
Primes ouvrières. 1895-1902. Conférences internationales de 1898 et de 1901-1902
France
1902
Négociations pour la conclusion d'un traité de commerce entre la France et la Belgique. 30 septembre. 31 octobre 1881
Négociations pour la conclusion d'un traité de commerce entre la France et la Belgique. 30 septembre. 31 octobre 1881
France
1881
Traités, protocoles, déclarations, conventions et actes divers. II
Traités, protocoles, déclarations, conventions et actes divers. II
1920
Acte final . [1957, 25 mars. Rome.]
Acte final . [1957, 25 mars. Rome.]
Conférence intergouvernementale pour le marché commun et l'Euratom
1957