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Extrait sur l'administration de l'argenterie, menus, plaisirs et affaire de la chambre du Roi, dont le compte a été rendu au bureau général de la maison de sa Majesté, le... février 1784 , par M. Papillon De La Ferté,...

1877

Louveterie (étude)

Cte de Gérin-Ricard

1900

Quelques réflexions de Roland, ministre de l'intérieur, sur l'administration des monuments de la ci-devant liste civile

Alfred Hachette

1930

Le Châtelet de Paris... par Charles Desmaze...

1863

Cour de cassation. Audience de rentrée du 16 octobre 1888... Discours prononcé par M. Bertrand,... De la codification

Bertrand

1888

Ministère des affaires étrangères. Conférences pour la négociation d'un traité de commerce et de navigation entre la France et l'Espagne. 12 août 1881-6 février 1882

1882

Ministère des Affaires étrangères. Rapports sur les travaux de la commission des archives diplomatiques pendant les années... (Signé

1883

Conférence monétaire entre la Belgique, la France, la Grèce, l'Italie et la Suisse en 1885. Convention et procès-verbaux

France

1885

Texte de la Convention signée à Paris le 3 décembre 1903

France

1903

Congrès de la Paix 1919-1920. Traités, protocoles, déclarations, conventions et actes divers. II

1920

Statistique des établissements de bienfaisance. Rapport à son excellence le ministre de l'Intérieur sur l'administration des bureaux de bienfaisance et sur la situation du paupérisme en France , par le Bon de Watteville,...

1854

Rapport à S. Exc. le ministre de l'intérieur sur la situation du paupérisme en France et sur l'administration des secours à domicile . (Signé

1855

Ministère de l'Intérieur. Exécution de la loi du 4 avril 1873 relative aux tombes des militaires morts pendant la guerre de 1870-71. Rapport présenté au Président de la république par M. Le Marcère,...

1878

Ministère de l'intérieur. Rapport sur l'application de la loi de relégation... par M. Et. Jacquin,...

Étienne Jacquin

1893

Ministère de l'intérieur. Rapport sur l'application de la loi de relégation...

1903

L'Administration forestière modifiée dans l'intérêt de la marine, de la politique, de l'agriculture et de l'industrie , par A. de la Rue, inspecteur des forêts de la couronne

1862

La Question des trésoriers généraux, par Gustave Marqfoy,... (2 février 1888.)

Gustave Marqfoy

1888

Projet de fixation définitive de la situation des trésoriers généraux, par Gustave Marqfoy,... (Octobre 1889.)

Gustave Marqfoy

1890

Enquête sur les incendies de forêts dans la région des Landes de Gascogne. Rapport à son exc. M. le ministre des finances signé H. Faré

1873

Ministère des Finances. Direction générale de la Comptabilité publique. Rapport à M. le Président de la République concernant le compte de liquidation (2e partie) et le budget des dépenses sur ressources extraordinaires à l'époque du... (Signé J. Magnin, 16 avril 1881)

1881

Ministère des finances. Direction générale des contributions directes. Renseignements statistiques relatifs aux contributions directes et aux taxes assimilées

1890

La réforme Télégraphique ; par Gustave Marqfoy...

1868

Lettre sur la télégraphie adressée à Son Exc. M. Pinard, ministre de l'intérieur ; par M. Gustave Marqfoy

1868

Des réformes immédiates à introduire dans la télégraphie ; par Gustave Marqfoy, ancien élève de l'Ecole polytechnique

1870