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(Règlement de l'intendant fixant les frais des contraintes exercées par les employés du domaine.)
(Règlement de l'intendant fixant les frais des contraintes exercées par les employés du domaine.)
France
1731
(Règlement de l'intendant de justice, police et finances en Flandre concernant le logement des troupes Lille.)
(Règlement de l'intendant de justice, police et finances en Flandre concernant le logement des troupes Lille.)
France
1717
(Règlement de l'intendant de justice, police et finances en Flandres concernant les exemptions des troupes suisses.)
(Règlement de l'intendant de justice, police et finances en Flandres concernant les exemptions des troupes suisses.)
France
1720
(Ordonnance de l'intendant de la généralité de Flandre portant défense de favoriser la désertion.)
(Ordonnance de l'intendant de la généralité de Flandre portant défense de favoriser la désertion.)
France
1730
(Ordonnance de l'intendant de la généralité de Flandre qui fixe le prix des chevaux que l'on fournit aux troupes en Flandre.)
(Ordonnance de l'intendant de la généralité de Flandre qui fixe le prix des chevaux que l'on fournit aux troupes en Flandre.)
France
1733
(Ordonnance de A.-P. Meliand, intendant de justice, police et finances en Flandres pour fixer le prix du vin qui se débite dans les cantines militaires.)
(Ordonnance de A.-P. Meliand, intendant de justice, police et finances en Flandres pour fixer le prix du vin qui se débite dans les cantines militaires.)
France
1729
(Circulaire de l'intendant de la généralité de Flandre au sujet de la levée de la milice ordonnée par le Roi en Flandre.)
(Circulaire de l'intendant de la généralité de Flandre au sujet de la levée de la milice ordonnée par le Roi en Flandre.)
France
1729
(Ordonnance de l'intendant de la généralité de Flandre portant défense aux ouvriers employés aux ouvrages de fortification qui se font à Douai de vendre les boulets, grenades et autres fers coulés qu'ils trouvent en fouillant la terre.)
(Ordonnance de l'intendant de la généralité de Flandre portant défense aux ouvriers employés aux ouvrages de fortification qui se font à Douai de vendre les boulets, grenades et autres fers coulés qu'ils trouvent en fouillant la terre.)
France
1730
Mémoire en forme d'instruction pour MM. [place en blanc pour le nom des subdélégués] qui seront nommés pour la levée de 360 hommes de milice qui sont demandés dans le département de la Flandre wallonne et maritime
Mémoire en forme d'instruction pour MM. [place en blanc pour le nom des subdélégués] qui seront nommés pour la levée de 360 hommes de milice qui sont demandés dans le département de la Flandre wallonne et maritime
France
1729
(Ordonnance de l'intendant de la généralité de Flandre concernant le remplacement des 178 miliciens congediés.)
(Ordonnance de l'intendant de la généralité de Flandre concernant le remplacement des 178 miliciens congediés.)
France
1730
(Ordonnance de l'intendant de la généralité de Flandre portant règlement sur la police des cantines militaires.)
(Ordonnance de l'intendant de la généralité de Flandre portant règlement sur la police des cantines militaires.)
France
1731
(Ordonnance de l'intendant de justice, police et finances en Flandres, fixant les sommes que les employés des domaines du Roi en cette province pourront exiger des redevables pour les sommations, contraintes et établissements de garnison.)
(Ordonnance de l'intendant de justice, police et finances en Flandres, fixant les sommes que les employés des domaines du Roi en cette province pourront exiger des redevables pour les sommations, contraintes et établissements de garnison.)
France
1731
(Ordonnance de l'intendant de la généralité de Flandre concernant les miliciens.)
(Ordonnance de l'intendant de la généralité de Flandre concernant les miliciens.)
France
1740
(Circulaire de l'intendant de Flandre concernant la levée des milices de la châtellenie de Bouchain)
(Circulaire de l'intendant de Flandre concernant la levée des milices de la châtellenie de Bouchain)
France
1742
(Ordonnance de l'intendant de la généralité de Flandre concernant les précautions qui doivent être prises pour empêcher la communication de la morve.)
(Ordonnance de l'intendant de la généralité de Flandre concernant les précautions qui doivent être prises pour empêcher la communication de la morve.)
France
1737
(Ordonnance de l'intendant de la généralité de Flandre fixant le prix du loyer des chevaux qui seront fournis aux troupes pendant leur marche dans ce département)
(Ordonnance de l'intendant de la généralité de Flandre fixant le prix du loyer des chevaux qui seront fournis aux troupes pendant leur marche dans ce département)
France
1743
(Ordonnance de l'intendant de la généralité de Flandre concernant la levée des milices.)
(Ordonnance de l'intendant de la généralité de Flandre concernant la levée des milices.)
France
1743
(Règlement de l'intendant de Flandre concernant les troupes Suisses.)
(Règlement de l'intendant de Flandre concernant les troupes Suisses.)
France
1734
Jean-Louis Bidé, chevalier, seigneur de la Grandville, conseiller d'Estat, intendant de justice, police & finances en Flandres & des armees du roy...
Jean-Louis Bidé, chevalier, seigneur de la Grandville, conseiller d'Estat, intendant de justice, police & finances en Flandres & des armees du roy...
France
1742
(Placcaet-boeck van Vlaendern, inhoudende de placcaeten, ordonnancien, reglementen... geëmaneerd voor de provincie van de Vlaenderen.)
(Placcaet-boeck van Vlaendern, inhoudende de placcaeten, ordonnancien, reglementen... geëmaneerd voor de provincie van de Vlaenderen.)
Flandre (Province)
1639