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Instruction pour les desservans des paroisses, dans les colonies, dans la tenue des registres des baptêmes, mariages et sépultures
Instruction pour les desservans des paroisses, dans les colonies, dans la tenue des registres des baptêmes, mariages et sépultures
France
1777
Instruction pour l'établissement des greffiers, gardes et conservateurs des registres des baptesmes, mariages et sépultures
Instruction pour l'établissement des greffiers, gardes et conservateurs des registres des baptesmes, mariages et sépultures
France
1685
Recueil des dispositions des lois, décrets, ordonnances, et décisions ministerielles sur l'Etat-civil, applicables aux militaires de toutes armes à l'interieur et armées... par A. Garrel,...
Recueil des dispositions des lois, décrets, ordonnances, et décisions ministerielles sur l'Etat-civil, applicables aux militaires de toutes armes à l'interieur et armées... par A. Garrel,...
France
1856
Recueil des dispositions des lois, décrets, ordonnances, et décisions ministerielles sur l'Etat-civil, applicables aux militaires de toutes armes à l'interieur et armées... par A. Garrel,...
Recueil des dispositions des lois, décrets, ordonnances, et décisions ministerielles sur l'Etat-civil, applicables aux militaires de toutes armes à l'interieur et armées... par A. Garrel,...
France
1854
Recueil des documents officiels relatifs à la reconstitution des actes de l'état-civil... (Deuxième édition complétée par la loi du 3 août 1875) Préfecture du département de la Seine Ville de Paris... Direction de l'Administration générale
Recueil des documents officiels relatifs à la reconstitution des actes de l'état-civil... (Deuxième édition complétée par la loi du 3 août 1875) Préfecture du département de la Seine Ville de Paris... Direction de l'Administration générale
1875