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Privilèges et exemptions des officiers des eaües et forests. [Extraits d'édits, ordonnances, lettres du contrôleur général et de l'intendant de la généralité de Paris.]
Privilèges et exemptions des officiers des eaües et forests. [Extraits d'édits, ordonnances, lettres du contrôleur général et de l'intendant de la généralité de Paris.]
France
1637
Mémorial alphabétique des matières des eaux et forêts, pesches et chasses, avec les édits, ordonnances, déclarations, arrests et règlemens rendus jusqu'à présent sur ces matières... (par Michel Noël)
Mémorial alphabétique des matières des eaux et forêts, pesches et chasses, avec les édits, ordonnances, déclarations, arrests et règlemens rendus jusqu'à présent sur ces matières... (par Michel Noël)
France
1737
Ordonnances des eaux et forests... mises en ordre par Mr de Froidour,... avec des notes et observations...
Ordonnances des eaux et forests... mises en ordre par Mr de Froidour,... avec des notes et observations...
France
1683
Édicts et ordonnances, arrests et règlemens des eaues et forests, reveus et augmentez d'anciens et nouveaux, avec annotations sommaires... par Me Claude Rousseau, sieur de Bazoches,...
Édicts et ordonnances, arrests et règlemens des eaues et forests, reveus et augmentez d'anciens et nouveaux, avec annotations sommaires... par Me Claude Rousseau, sieur de Bazoches,...
France
1649
Édicts et ordonnances des eaues et forests, reveues et augmentées, tant d'aucunes ordonnances anciennes oubliées en la précédente édition que des nouvelles, mesmes des ordonnances du roy Henry le Grand sur le faict des chasses et port d'arquebuses. Plus un recueil d'arrests et reiglements concernans la jurisdiction des eaues et forests, les officiers, usagers et mesnagement d'icelles. (Par Durant.)
Édicts et ordonnances des eaues et forests, reveues et augmentées, tant d'aucunes ordonnances anciennes oubliées en la précédente édition que des nouvelles, mesmes des ordonnances du roy Henry le Grand sur le faict des chasses et port d'arquebuses. Plus un recueil d'arrests et reiglements concernans la jurisdiction des eaues et forests, les officiers, usagers et mesnagement d'icelles. (Par Durant.)
France
1614
Les Édicts et ordonnances des roys, coustumes des provinces, règlemens, arrests et jugemens notables des eaues et forêts, recueillis et divisez en trois livres, avec observations de plusieurs choses dignes de remarque, par le sieur de Sainctyon,...
Les Édicts et ordonnances des roys, coustumes des provinces, règlemens, arrests et jugemens notables des eaues et forêts, recueillis et divisez en trois livres, avec observations de plusieurs choses dignes de remarque, par le sieur de Sainctyon,...
France
1610
Les Édicts et ordonnances des roys, coustumes des provinces, règlemens, arrests et jugemens notables des eaues et forêts, recueillis et divisez en trois livres, avec observations de plusieurs choses dignes de remarque, par le sieur de Sainctyon,...
Les Édicts et ordonnances des roys, coustumes des provinces, règlemens, arrests et jugemens notables des eaues et forêts, recueillis et divisez en trois livres, avec observations de plusieurs choses dignes de remarque, par le sieur de Sainctyon,...
France
1610
Édicts et ordonnances des eaues et forests, augmentées de nouveau de plusieurs ordonnances, arrests et reiglements tant généraux que particuliers non encores par cy-devant imprimez, et illustrées d'apostilles et annotations...
Édicts et ordonnances des eaues et forests, augmentées de nouveau de plusieurs ordonnances, arrests et reiglements tant généraux que particuliers non encores par cy-devant imprimez, et illustrées d'apostilles et annotations...
France
1588
S'ensuyvent les nouvelles Ordonnances faictes par le roy nostre sire Françoys premier de ce nom, sur le faict des eaues, forestz, chasses, gabelles, tailles, guerres, et autres bonnes ordonnances , nouvellement publiées en la court de Parlement
S'ensuyvent les nouvelles Ordonnances faictes par le roy nostre sire Françoys premier de ce nom, sur le faict des eaues, forestz, chasses, gabelles, tailles, guerres, et autres bonnes ordonnances , nouvellement publiées en la court de Parlement
François Ier (roi de France ; 1494-1547), France
1519